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2009 (1238)
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Conseil municipal (1238)
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Déliberation (1238)
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Réhabilitation de l’immeuble sis 130, rue du Château (14ème).- Avis favorable à la mise en œuvre de la procédure préalable à la déclaration d’utilité publique de l’opération.- Instauration du sursis à statuer. - Autorisation de déposer toute demande de permis de démolir et de construire nécessaire à la réalisation de cette opération. - Autorisation de constituer toutes les servitudes qui s’avéreraient nécessaires à la réalisation du projet. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DU 27-2°
Conseil municipal
DF 41 - Cession d’une propriété municipale située à Everly (77). M. Pierre MANSAT, rapporteur.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DU -
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement des façades sur cour du groupe scolaire 3, impasse des Belles Feuilles (16e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DPA 52
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer, au nom et pour le compte de la Ville de Paris, l’arrêté précisant que les permissions de voirie concernant les voies pompiers situées au droit des immeubles 2-12 et 9-15, place Souham (13e) seront délivrées gratuitement. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DVD 42
Conseil municipal
Vœu relatif aux Employés sans papiers de la Société Onet, sous traitant de la Poste.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 V. 59
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association Comité Municipal d’Animation et d’action Sociale (7e) pour l’attribution d’une subvention Fonds du Maire. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DDATC 21
Conseil municipal
SGRI 4 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Association de Développement et de Solidarité d’Agnam Civol en France (ADSACF) pour l’attribution d’une subvention pour son projet de réhabilitation du forage d’Agnam Civol (Sénégal). Mme Anne LE STAT et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DPE 17
Conseil municipal
Subvention à l’Association des Commercants de la Rue Cadet (9e) pour les illuminations de fin d’année 2008. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DDEE 60
Conseil municipal
Subvention Fonds du Maire à l’association “Les amis du bus des femmes” du 12e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DDATC 14
Conseil municipal
DF 71 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Cession par voie d’adjudication publique d’un logement et d’une cave (lots n° 4 et 31) dépendant de l’immeuble situé 2, quai de Gesvres (4ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DU -
Conseil municipal
DF 43 - Echange foncier entre la Ville de Paris et Plaine Commune Habitat portant sur les parcelles cadastrées B n°175 et C n°34 à Saint-Denis (Seine-Saint-Denis). M. Pierre MANSAT, rapporteur.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DU -
Conseil municipal
Vœu relatif à la création d’un groupe de réflexion ad hoc concernant l’évolution du site du Champs de Mars.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 V. 49
Conseil municipal
2009 DASCO 45 - Signature d’une convention entre la Ville de Paris et l’Université Paris Diderot Paris 7 concernant le partage des créneaux dans les futures installations sportives. MM. Jean VUILLERMOZ et Jean-Louis MISSIKA, rapporteurs.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DJS 228
Conseil municipal
Signature d’un avenant prolongeant jusqu’au 31 décembre 2009 la convention d’occupation du domaine public relative à l’exploitation d’un supermarché sur le marché couvert “Batignolles” (17e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DDEE 69
Conseil municipal
Vœu relatif à la liberté de distribution des tracts en bordure de la Halle Saint-Pierre.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 V. 54
Conseil municipal
Convention pluriannuelle pour l’octroi d’une subvention à l’Office Central de Coopération à l’Ecole de Paris (15e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DASCO 33
Conseil municipal
MA 5 - Subvention à l’Association RECHERCHES ET SOCIÉTÉS - RES pour la mise en œuvre d’un projet de recherche intitulé “Carnaval et couleurs sur corps”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 CAB -
Conseil municipal
Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SA Versailles Voyages pour l’exploitation du magasin à l’enseigne “Directours” situé 90, avenue des Champs-Elysées (8e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DDEE 64
Conseil municipal
Acceptation de divers dons manuels faits en faveur des bibliothèques spécialisées de la Ville de Paris. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DAC 37
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités d’attribution d’un marché de maintenance et de réalisation d’installations électriques de courants forts des sites informatiques et de télécommunications. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DSTI 1
Conseil municipal
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