Débat-Délibs

Subvention à l’“Association Sportive et Culturelle Paris Latino” (15 e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2009

Déliberation

2009 DJS 156

Conseil municipal

Subvention à l’association “L’Echiquier de la Butte” (18e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2009

Déliberation

2009 DJS 58

Conseil municipal

Vœu relatif à l’application de l’article 58 de la loi du 2 août 2005 (2009 DDEE 59).

SEPTEMBRE 2009

Déliberation

2009 V. 36

Conseil municipal

Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la restructuration et l’extension de l’école maternelle 61, rue du Javelot (13ème). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009

Déliberation

2009 DPA 16

Conseil municipal

Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la Commission d’appel d’offres, les 13 janvier, 4, 10, 17 et 24 février 2009. Attribution et signature de marchés de maîtrise d’œuvre. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009

Déliberation

2009 DAJ 5

Conseil municipal

Modification d’une convention relative à la mission de protection et de sécurité du Maire de Paris. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009

Déliberation

2009 DRH 14

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec Paris Habitat OPH une convention en vue de la réalisation de travaux dans un local associatif sis 1921 rue de Chartres, quartier Politique de la Ville Goutte d’Or (18e). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009

Déliberation

2009 DPVI 26

Conseil municipal

Subvention à l’association “COMITE VENDOME” (1er) pour les illuminations de fin d’année 2008. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009

Déliberation

2009 DDEE 56

Conseil municipal

Attribution d’une subvention à l’association “Les Témoins de l’Histoire à la RATP” (8e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009

Déliberation

2009 DAC 111

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de mettre en œuvre l’opération “Paris Jeunes Talents” 2009. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2009

Déliberation

2009 DJS 237

Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Société de gérance d’immeubles municipaux (S.G.I.M.).

SEPTEMBRE 2009

Déliberation

2009 R. 9

Conseil municipal

Vœu relatif à la délibération 2009 DJS 207 : Lancement d’un marché de procédure adaptée pour la rénovation en gazon synthétique de deux terrains, un de football et un de rugby, au centre sportif Suzanne Lenglen (15ème).

SEPTEMBRE 2009

Déliberation

2009 V. 63

Conseil municipal

Actions menées dans le cadre du plan d’accompagnement social en direction des résidents de foyers de travailleurs migrants parisiens. - Attribution de subventions à trois associations : Bellinux, GRDR, RNTH et signature pour chaque association de l’avenant n° 2 à la convention pluriannuelle 2007-2009 conclue avec la Ville de Paris. Mme Pascale BOISTARD, rapporteure

SEPTEMBRE 2009

Déliberation

2009 DPVI 7

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de lancement d’une consultation par voie d’appel d’offres ouvert pour l’attribution d’un marché de remise en peinture du pont Sully à Paris 4e et 5e arrondissements. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009

Déliberation

2009 DVD 18

Conseil municipal

Signature du marché “Conception, organisation et animation de modules de formation à la filière marchés publics destinés aux agents de la Ville de Paris - Lot 1 : Marchés publics - acquis fondamentaux Lot 2 : Marchés publics - approfondissements”. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009

Déliberation

2009 DRH 10

Conseil municipal

ICF La Sablière SA HLM. - Participation financière de la Ville de Paris pour la réalisation de travaux dans un local sis 190 avenue de Clichy (17e) en vue de l’installation d’une Régie de Quartier. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009

Déliberation

2009 DPVI 25

Conseil municipal

Vœu de l’Exécutil municipal relatif aux horaires des équipements municipaux.

SEPTEMBRE 2009

Déliberation

2009 V. 33

Conseil municipal

Vœu relatif à la distribution de comprimés d’iode.

SEPTEMBRE 2009

Déliberation

2009 V. 48

Conseil municipal

Voeu relatif au devenir d’un terrain situé porte d’Asnières (17e).

SEPTEMBRE 2009

Déliberation

2009 V. 65

Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 14e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2009

Déliberation

2009 DJS 14

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Subvention à l’“Association Sportive et Culturelle Paris Latino” (15 e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Subvention à l’association “L’Echiquier de la Butte” (18e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Vœu relatif à l’application de l’article 58 de la loi du 2 août 2005 (2009 DDEE 59).

Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la restructuration et l’extension de l’école maternelle 61, rue du Javelot (13ème). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la Commission d’appel d’offres, les 13 janvier, 4, 10, 17 et 24 février 2009. Attribution et signature de marchés de maîtrise d’œuvre. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

Modification d’une convention relative à la mission de protection et de sécurité du Maire de Paris. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

Subvention à l’association “COMITE VENDOME” (1er) pour les illuminations de fin d’année 2008. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Attribution d’une subvention à l’association “Les Témoins de l’Histoire à la RATP” (8e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de mettre en œuvre l’opération “Paris Jeunes Talents” 2009. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Société de gérance d’immeubles municipaux (S.G.I.M.).

Vœu relatif à la délibération 2009 DJS 207 : Lancement d’un marché de procédure adaptée pour la rénovation en gazon synthétique de deux terrains, un de football et un de rugby, au centre sportif Suzanne Lenglen (15ème).

Approbation du principe et des modalités de lancement d’une consultation par voie d’appel d’offres ouvert pour l’attribution d’un marché de remise en peinture du pont Sully à Paris 4e et 5e arrondissements. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

Signature du marché “Conception, organisation et animation de modules de formation à la filière marchés publics destinés aux agents de la Ville de Paris - Lot 1 : Marchés publics - acquis fondamentaux Lot 2 : Marchés publics - approfondissements”. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

ICF La Sablière SA HLM. - Participation financière de la Ville de Paris pour la réalisation de travaux dans un local sis 190 avenue de Clichy (17e) en vue de l’installation d’une Régie de Quartier. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

Vœu de l’Exécutil municipal relatif aux horaires des équipements municipaux.

Vœu relatif à la distribution de comprimés d’iode.

Voeu relatif au devenir d’un terrain situé porte d’Asnières (17e).

Signature d’une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 14e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

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Débat Delib

500 résultats