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2009 (1238)
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Déliberation (1238)
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Subvention à l’association La Compagnie Les Larrons pour le spectacle “L’Alpenage de Knobst” présenté au Théâtre 14 (14e) en 2009. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DAC 93
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de subventionner l’achat de cyclomoteurs électriques pour les Parisiens ainsi que les commerçants, artisans et réparateurs implantés à Paris pour la pratique de leurs activités. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DVD 75
Conseil municipal
Institution des comités techniques paritaires, compétents à l’égard des personnels de la Préfecture de Police relevant du statut des administrations parisiennes. M. Georges SARRE, rapporteur.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 PP 13
Conseil municipal
DF 34 - Approbation des dispositions de l’avenant n° 9 à la convention de concession signée le 10 décembre 1927 par la Ville de Paris et la Compagnie parisienne de chauffage urbain pour la distribution de la chaleur à Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 9 à la convention de concession pour la distribution de la chaleur à Paris. Mme Annick LEPETIT et M. Denis BAUPIN, rapporteurs.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DVD 92
Conseil municipal
Réhabilitation de l’immeuble sis 130, rue du Château (14e) - Avis favorable sur le projet de réhabilitation de l’immeuble 130, rue du Château (14ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DU 27-1°
Conseil municipal
Subvention à l’Association des Commerçants et Artisans rue de Wattignies - ACAW (12e) pour les illuminations de fin d’année 2008. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DDEE 23
Conseil municipal
MA 2 - Subvention à l’association “TOUS ENFANTS DE JOSÉPHINE BAKER” pour la mise en œuvre de son programme d’activités. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 CAB -
Conseil municipal
Vœu relatif à l’étude d’une subvention pour l’achat d’un vélo à assistance électrique.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 V. 41
Conseil municipal
Subvention à la Société à Responsabilité Limitée “El Alamein” (16e), au titre de son projet culturel 2009. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DAC 28
Conseil municipal
Subvention à l’association “L’Apprenti Musicien” (12e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DAC 57
Conseil municipal
Signature d’un avenant n°1 au marché de coordination de la sécurité et de la protection de la santé signé avec la société Cossec relatif à l’opération de réhabilitation et d’extension du cinéma “Le Louxor” (10e) et approbation du principe et des modalités de consultation des marchés de travaux préparatoires. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DPA 73
Conseil municipal
Quartier “Belleville-Amandiers” (20e). Subventions à dix associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville - Première enveloppe pour 2009. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DPVI 5
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de mécénat avec la Fondation du Patrimoine pour l’attribution d’une subvention en vue de restaurer le monument funéraire du médecin Jacques Lisfranc, au cimetière du Montparnasse (14è). Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DEVE 48
Conseil municipal
Lancement d’un marché à procédure adaptée pour la pose d’un faux plafond tendu étanche et la mise aux normes de l’éclairage à la piscine Saint-Germain (6ème). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DJS 163
Conseil municipal
Signature de la convention d’occupation du domaine public relative à l’exploitation du chalet-restaurant “la Cipale” situé au Vélodrome Jacques Anquetil - Bois de Vincennes (12ème). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DJS 210
Conseil municipal
ZAC “Boucicaut” (15ème).- Approbation du programme des équipements publics. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DU 66-2°
Conseil municipal
Protocole d’accord pour le règlement du solde du marché dévolu à l’entreprise EDIPARC au profit de l’entreprise EDIVERT, relatif au lot n°1 des travaux d’aménagement du jardin de la rue des Rosiers. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DEVE 5
Conseil municipal
Subvention au CNRS pour le Laboratoire de médiévistique occidentale de Paris, pour l’organisation d’un colloque international sur les légats pontificaux. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DASCO 51
Conseil municipal
Communication au Conseil de Paris du Rapport d’activité du Conseil du Patrimoine de la Ville de Paris. - Années 2005-2006-2007. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DLH 39
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique, au profit de “PARIS HABITAT-OPH”, de l’immeuble communal situé 127, rue du Faubourg Saint Honoré (8ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DLH 32
Conseil municipal
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