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Subvention Fonds du Maire à l’association “Association d’Entraide Erasme Garancière du 6e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DDATC 9
Conseil municipal

Subvention à l’association “Club Populaire et Sportif du 10ème” (CPS 10ème). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DJS 32
Conseil municipal

Création d’un comité de suivi pluraliste du programme de création des 4500 places pour l’accueil collectif de la Petite enfance à Paris. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DFPE 277
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de poursuivre la mise en oeuvre du dispositif “Paris Jeunes Vacances”. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DJS 240
Conseil municipal

Actions menées dans le cadre du plan d’accompagnement social en direction des résidents de foyers de travailleurs migrants parisiens. - Attribution d’une subvention au Collectif pour l’Avenir des Foyers (COPAF) et signature de l’avenant n° 2 à la convention pluriannuelle 2007-2009 conclue avec la Ville de Paris. Mme Pascale BOISTARD, rapporteure

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DPVI 23
Conseil municipal

Fixation de la journée de solidarité pour les personnels de la Préfecture de police. M. Georges SARRE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 PP 12
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration du jardin et de création d’un local poubelles au jardin d’enfants 20, rue Henri-Turot (19e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DPA 47
Conseil municipal

Approbation et signature d’un avenant n° 1 au marché de maintenance et d’aménagement dans les équipements publics et locaux relevant du budget municipal substituant à la société FLS SN la société ERI. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DPA 9
Conseil municipal

Subvention à l’association “Compagnie Jean-Pierre Garnier” pour le spectacle Sweet Home présenté au Théâtre de la Tempête à la Cartoucherie (12e) en 2009. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DAC 92
Conseil municipal

MA 7 - Subvention à l’association “CIFORDOM” pour l’organisation de la manifestation intitulée “BRASSAGES”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 CAB -
Conseil municipal

Adhésion de la Ville de Paris au Forum pour la Gestion des Villes et des Collectivités territoriales et versement de la cotisation 2009. M. Pierre MANSAT, rapporteur.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 SG 1
Conseil municipal

Vœu relatif aux locaux commerciaux.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 V. 37
Conseil municipal

Vœu relatif au plan de vidéoprotection de la Préfecture de Police.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 V. 52
Conseil municipal

Vœu de l’Exécutif municipal relatif à l’Office du Tourisme et des Congrès de Paris et aux Foires et Salons.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 V. 34
Conseil municipal

Acquisition auprès de la SEMAEST du lot n°1 dépendant de l’immeuble 69 rue de Cléry (2ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DU 35
Conseil municipal

Attribution et autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de prestations complémentaires au marché de maîtrise d’œuvre relatif à la mise aux normes du passage souterrain “Parc des Princes” du boulevard du périphérique en vertu de l’article 35-II5 du Code des marchés publics en vue de la coordination technique avec l’opération de démolition et reconstruction du Stade Jean Bouin (16e). Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DVD 38
Conseil municipal

Signature d’un marché lancé suivant la procédure d’appel d’offres ouvert pour la manutention, l’emballage et le transport des œuvres d’art des réserves des musées de la Ville de Paris sous pilotage d’un OPC (Ordonnancement, Pilotage, Coordination) missionné pour cette opération. M. Christophe GIRARD et Mme Danièle POURTAUD, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DAC 6
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés et les avenants aux marchés de la direction de la Voirie et des Déplacements concernés par la substitution de la société Aximum à la société Fourlon. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DVD 94
Conseil municipal

DVD 97-2° - Foire du Trône 2009. - Convention avec la RATP (Régie Autonome des Transports Parisiens) pour la mise en service de navettes circulant dans le 12e arrondissement de Paris. Mme Lyne COHEN-SOLAL et Mme Annick LEPETIT, rapporteures.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DDEE 72
Conseil municipal

Subvention à l’Association des Commerçants de la rue de Bretagne et Rues Adjacentes (3e) pour les illuminations de fin d’année 2008. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DDEE 17
Conseil municipal