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Signature d’un avenant et d’une convention pour l’attribution de deux subventions à l'association Paris-Audiovisuel - Maison européenne de la Photographie (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DAC 529
Conseil municipal

Contribution au programme annuel d'actions pour 2009 du Conseil Départemental de l’Accès au Droit de Paris destinée au Point d'Accès au Droit implanté au CIDJ. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DJS 286
Conseil municipal

Signature d’un contrat d’objectifs avec la caisse des écoles du 20e arrondissement dans le cadre de l’octroi par la Ville de Paris d’une subvention exceptionnelle. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DASCO 143
Conseil municipal

Signature d’une convention avec la Fondation de la France libre (13e) pour l’attribution d’une subvention. Montant : 124.000 euros. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DAC 538
Conseil municipal

2009 SG 191 Acceptation de la donation par le Land de Berlin d’un pan du Mur de Berlin. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 SGRI 61
Conseil municipal

Subvention à l'association "Slam ô Féminin" (12e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DJS 356
Conseil municipal

Signature d’un protocole de coopération avec la Ville d’Aubervilliers. M. Pierre MANSAT, rapporteur.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 SG 152
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS et PLAI à contracter par " Sageco " en vue du financement d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant 11 logements PLUS et 7 logements PLA-I, 2-4, rue des Jeûneurs (2ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DLH 179-2°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50%, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SIEMP en vue du financement du local d’activités du programme de logements sociaux PLUS et PLA-I à réaliser 49-51, rue Volta (3ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DLH 183-3°
Conseil municipal

Réalisation par la SGIM d’un programme d’acquisition - réhabilitation comportant 8 logements PLA-I, 17 logements PLUS et 5 logements PLS 70, rue Léon Frot (11ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DLH 120-1°
Conseil municipal

Réalisation par Aximo d’un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 4 logements PLUS et 3 logements PLAI, 49, rue Blanche (9ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DLH 154-1°
Conseil municipal

DJS 403 - DASCO 125 Signature d’une convention pluriannuelle avec l’association Compagnie Nathalie Sevilla (13e) dans le cadre de la politique de la Ville. MM. Christophe GIRARD, Bruno JULLIARD, Mmes Colombe BROSSEL et Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DAC 170
Conseil municipal

DAC 437 Signature d’une convention pour l’attribution d’une subvention dans le cadre de la politique de la ville, avec l’association Larue et Compagnie (5e). M. Christophe GIRARD, M. Bruno JULLIARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DJS 330
Conseil municipal

Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec la Fondation "Œuvre de la Croix Saint-Simon" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective "Crèche Collective Sainte Amélie" (20e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DFPE 65
Conseil municipal

Subvention à l’association Cultura Mondiale (2e) pour l’organisation du festival de hautbois OBOE. Montant : 3.300 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DAC 421
Conseil municipal

Fixation pour l’exercice 2009 de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement de l’association "Cafézoïde" (19e). M. Mao PÉNINOU, rapporteur.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 SG 175
Conseil municipal

Création d’une aide au logement en faveur des personnes isolées, et des couples sans enfant ou avec un enfant, dénommée Paris Logement ; Relèvement du plafond de ressources conditionnant l’attribution de Paris Logement Familles Monoparentales ; Augmentation du montant mensuel de Paris Logement Familles, à destination des familles de deux enfants. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 CAS 3
Conseil municipal

Signature d'une convention passée avec la Fondation Œuvre de la Croix Saint Simon pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement du jardin maternel Enfance et famille (19e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DFPE 79
Conseil municipal

Subvention à l’association Atelier Musical des Trois Tambours (18e) - Montant : 10.000 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DAC 190
Conseil municipal

Subvention à l'association Voisimages (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DAC 575
Conseil municipal