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2009 (1238)
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Conseil municipal (1238)
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Déliberation (1238)
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Association "Pièces Montées" - Participation financière de la Ville de Paris pour la réalisation de travaux dans un local de la R.I.V.P, sis 3 rue Louis Ganne dans le quartier Python-Duvernois (20e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DPVI 99
Conseil municipal
Signature d’une convention avec à l’association Compagnie Catherine Hubeau (15e) dans le cadre de la politique de la ville. M. Christophe GIRARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DAC 379
Conseil municipal
Subvention au Conseil Représentatif des Associations Noires (CRAN) menant des actions sur le thème de la lutte contre les discriminations. Montant : 7.500 euros. Mme Yamina BENGUIGUI, rapporteure.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DPVI 134
Conseil municipal
Subvention à l’association ARPEJ Association Rencontre pour la Pédagogie et l’Enseignement du Jazz (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DAC 471
Conseil municipal
Lotissement " Charolais-Rotonde " (12ème).Approbation de la convention de transfert dans le domaine public des ouvrages de voirie et réseaux divers (art. R 442-8 du CU). Mme Anne HIDALGO, rapporteure.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DU 8
Conseil municipal
Indemnisation de la société SICAL suite à l’annulation du marché d’extension de l’école polyvalente, 15, rue de Lancry (10e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DPA 259
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS et PLA-I à contracter par la SGIM en vue du financement d’un programme d’acquisition réhabilitation comportant 8 logements PLA-I et 17 logements PLUS à réaliser 70, rue Léon Frot (11ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DLH 120-2°
Conseil municipal
Subventions à 8 associations du quartier Politique de la Ville Flandre (19e) au titre de la Région. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DPVI 137
Conseil municipal
Réalisation par la SIEMP d’un programme comportant 3 logements PLA-I, 19 logements PLUS, 3 logements PLS et 3 locaux d’activités, situé 1 à 5, rue des Tourelles (20ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DLH 121-1°
Conseil municipal
Signature de la convention avec l’association de Réinsertion Sociale du Luxembourg (RESOLUX) relative au renouvellement de la mise à disposition des locaux municipaux situés dans l’immeuble 85, boulevard Raspail (6e), loué par la Ville de Paris à l’Assistance Publique-Hôpitaux de Paris. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DASCO 123
Conseil municipal
Dotations aux écoles supérieures d’arts appliqués. Montant total : 1.095.100 euros. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DASCO 110
Conseil municipal
Subvention à l’association Eléments Terre et Feu pour l’organisation de la 2ème édition du Festival Céramique au Village Mouffetard en 2009. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DDEE 197
Conseil municipal
Subvention au Comité d’entente des anciens combattants et victimes de guerre du 19e arrondissement. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DAC 380
Conseil municipal
Subvention à la Fédération Française de Basketball pour l'organisation de l’Open LFB de Basket. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DJS 184
Conseil municipal
Contrat de concession de service pour l’obtention de l’extension Internet " .paris" et la gestion administrative et technique de cette extension et autorisation à M. le Maire de Paris à le signer. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DAJ 22
Conseil municipal
Fixation de la liste des disciplines et de la nature des épreuves des concours pour l’accès au corps des professeurs des conservatoires de Paris. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DRH 50
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS et Energie et Performance à contracter par " Paris Habitat - OPH " en vue du financement d’un programme de construction comportant 12 logements PLUS-CD et 16 logements PLS sur le lot 7 du groupe " Villiot-Rapée ", situé 19, rue Villiot (12ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DLH 16-2°
Conseil municipal
Approbation des modalités de lancement et d’attribution de marchés à bons de commande, pour la fourniture et la livraison de pièces détachées, accessoires et produits toutes marques ainsi que des pneumatiques toutes marques, tous types, de graisses et lubrifiants, destinés au parc de véhicules des services municipaux en 4 lots séparés. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DALIAT 30
Conseil municipal
Subventions à 7 associations du quartier de la politique de la Ville du 18e Goutte d’Or au titre de la région. - Signature de convention avec les associations suivantes : salle Saint Bruno, compagnie graine de soleil, les enfants de la Goutte d’Or, ADOS et procréart. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DPVI 127
Conseil municipal
Vœu relatif au statut de La Poste, à l'ouverture d'un débat public et pour un référendum sur le service public postal.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2008 V. 262
Conseil municipal
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