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Approbation et signature d’un avenant de transfert n°1 à des marchés de fourniture de vêtements souscrits avec la SARL PORTE ET FILS. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DALIAT 8
Conseil municipal

Signature d’une convention passée avec l’association “Crescendo” pour l’attribution d’une subvention pour la pose d’un filet de protection au dessus d’une cour de la structure multi-accueil “123 Soleil” (18e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DFPE 2
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation de la toiture de l’école maternelle 6, passage Thionville (19e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DPA 149
Conseil municipal

Approbation du principe d’indemnisation des Sociétés VIVRETUDE et PCCP dans le cadre des travaux de restructuration de la crèche collective, 241, rue Lafayette (10e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DPA 129
Conseil municipal

MA 4 - Subvention à l’Association réunionnaise communication et culture - ARCC - pour la mise en œuvre de son programme d’activités. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 CAB -
Conseil municipal

Echange foncier entre “Paris Habitat - OPH” et la Ville de Paris concernant les emprises sises 85 rue Curial, 234 rue de Crimée et 12 rue Gaston Tessier (19ème). M. Jean-Yves MANO et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DU 51
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique, au profit de la Régie Immobilière de la Ville de Paris, de l’immeuble communal situé 8, rue Marguerin (14ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DLH 33
Conseil municipal

ZAC Boucicaut Paris 15e arrondissement. Désignation du concessionnaire. Approbation du traité de concession. Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer le traité de concession. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DU 67-1°
Conseil municipal

Signature d’une convention constitutive d’un groupement de commandes réunissant la Ville de Paris, le Département de Paris et le Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris (CAS-VP) préalablement au lancement d’une ou plusieurs procédures de consultation en vue de l’attribution d’un ou plusieurs marché(s) ou accords-cadres concernant l’informatisation de la gestion des primes. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DSTI 33
Conseil municipal

Indemnisation amiable d’ AXA, subrogée dans les droits de son assuré, M. SRAB, et d’AGF, subrogée dans les droits de son assuré, M. SCHNEIDER Alain, en réparation des préjudices subis suite à des incidents dont les responsabilités incombent à la Ville de Paris. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DASCO 49
Conseil municipal

Signature du marché de programmation, production, organisation, et promotion du festival de cinéma destiné au jeune public “Mon 1er festival”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 SG 12
Conseil municipal

Remboursement à la Caisse primaire d’assurance maladie de Paris des prestations servies, à la suite de la chute de M. Michel GALLE, à la mairie du 18e arrondissement. Mme Marie-Thérèse ERRECART, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DDATC 29
Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SAS Benlux Louvre pour l’exploitation de son magasin à l’enseigne “Benlux Duty Free” située 174, rue de Rivoli (1er). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DDEE 49
Conseil municipal

Modification du nombre d’adjoints.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 SGCP 2
Conseil municipal

Voeu relatif à l’obtention de la mise en place d’une OPAH vouée au développement durable.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 V. 70
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole transactionnel avec la MAAF pour le remboursement des frais supportés par la Ville de Paris pendant l’indisponibilité de M. Jacky ROGEE, agent de l’administration parisienne, à la suite de l’accident de la circulation dont il a été victime le 1er mars 2006. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DEVE 71
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention triennale 2007-2009 avec l’association “Comité Local pour le Logement Autonome des Jeunes de Paris” (CLLAJ de Paris) (13e) pour l’attribution d’une subvention. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DJS 166
Conseil municipal

Vœu relatif au Droit de Pétition.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 V. 51
Conseil municipal

Subvention à l’Association des commerçants rendez-vous Marsoulan (12e) pour les illuminations de fin d’année 2008. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DDEE 19
Conseil municipal

MA 9 - Subvention à l’association “Organisation et Conception d’Evénements Artistiques - OCEA” pour l’organisation de la sixième exposition d’art contemporain : “Latitudes 2009”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 CAB -
Conseil municipal