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Subventions à deux associations du 14 e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DJS 40
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d’autoriser l’Association Diocésaine de Paris à déposer le permis de construire correspondant à l’aménagement d’une chapelle dans l’église de la Sainte Trinité. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DAC 121
Conseil municipal

Quartier “Saint-Blaise” (20e). - Subventions à huit associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville - Première enveloppe pour 2009. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DPVI 12
Conseil municipal

Réalisation par " Paris Habitat OPH " d’un programme d’acquisition conventionnement comportant 12 logements PLUS, 1 logement PLA I, 5 logements PLS, et 5 locaux d’activités (3 commerces et 2 locaux personnes morales) à réaliser 43, rue Saint Lazare (9ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DLH 166-1°
Conseil municipal

Subvention à l’Union amicale pour la mémoire des personnels, anciens combattants et victimes de guerre, victimes du devoir patriotique et professionnel de l’Assistance Publique - Hôpitaux de Paris, du Crédit Municipal, des Préfectures et de la Ville de Paris - U.A.M (4e). Montant : 1.200 euros. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DAC 459
Conseil municipal

Approbation d'un projet de règlement amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilité de la commune de Paris. M. Georges SARRE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 PP 74
Conseil municipal

Signature avec l’EPPGHV (19e) d’une convention relative à l’attribution d’une subvention d’équipement pour l’Espace Périphérique. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DAC 345
Conseil municipal

Signature d’une convention relative à l’attribution d'une subvention de fonctionnement à l’association Banlieues du Monde située 62, boulevard de Strasbourg (10e) afin d’aider au démarrage de la télévision locale BDMTV sur la TNT Ile de France. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DICOM 12
Conseil municipal

Subvention à l’Union départementale de Paris de l’Union française des associations de combattants et de victimes de guerre (U.D.A.C) (17e). Montant : 5.000 euros. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DAC 502
Conseil municipal

Subvention à l’association Symphonie du Trocadéro 92100 Boulogne-Billancourt. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DAC 520
Conseil municipal

Subvention à l’Association des Amis de la Fondation pour la Mémoire de la Déportation (5e). Montant : 1.000 euros. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DAC 430
Conseil municipal

Subvention à l’association Tabarmukk (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DAC 178
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS et PLA-I à contracter par la RIVP en vue du financement d’un programme d’acquisition conventionnement comportant 8 logements PLA-I, 30 logements PLUS à réaliser 120, rue Lauriston (16ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DLH 128-2°
Conseil municipal

Réalisation par la SIEMP d’un programme d’acquisition - réhabilitation comportant 6 logements PLUS et 3 logements PLS situé au 21, rue Caillié - 27, rue du Département (18ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DLH 122-1°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de lancer l’appel d’offres pour la mise à disposition de conditionnement, collecte, transport, traitement et valorisation des déchets dangereux et non dangereux des bâtiments administratifs de la Préfecture de police. Autorisation à M. le Préfet de police de signer les marchés correspondants. M. Georges SARRE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 PP 76
Conseil municipal

Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres les 8 juillet, 8 et 15 septembre 2009. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DAJ 19
Conseil municipal

Indemnisation de la Société GTM BATIMENT pour prestations supplémentaires lors des travaux de restructuration de la piscine - centre sportif, 155, avenue Parmentier (10e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DPA 110
Conseil municipal

Subvention à l’association "L’Atelier de Maurice Arnoult" (20e) au titre de son programme d’activités en 2009. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DDEE 210
Conseil municipal

Conventions d’occupation du domaine public non routier par des réseaux de communications électroniques ouverts au public - Société GTIE Telecoms. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DF 82-2°
Conseil municipal

Subvention à l’Association Chandanse des sourds (1er). Montant : 10.000 euros. M. Christophe GIRARD et Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DAC 401
Conseil municipal