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2009 (1238)
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Conseil municipal (1238)
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Déliberation (1238)
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Modification de la délibération 2008 DLH 300 des 15, 16 et 17 décembre 2008 autorisant la location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de l’immeuble communal situé 22 rue Nollet (17e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DLH 40
Conseil municipal
Réglementation des concessions de logements de fonction accordées aux proviseurs des lycées municipaux. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DASCO 36
Conseil municipal
Vœu relatif au renforcement des moyens d’information sur le dispositif “copropriété objectif climat”.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 V. 72
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de la compagnie ALLIANZ, en réparation des dommages occasionnés, le 11 janvier 2007, par le blocage de son hélice sur le canal Saint-Denis, au bateau “Viator” appartenant à M. Couzereau. Mme Anne LE STRAT, rapporteure.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DVD 81
Conseil municipal
Subvention à l’association “Attac Paris Nord Ouest” (18e) pour l’organisation de la 7e édition du festival de cinéma “Images mouvementées” au cinéma Les 5 Caumartin (9e) du 1er au 7 avril 2009 sur le thème de l’”utopie”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 SG 9
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Syndicat National d’Apiculture la convention l’autorisant à installer des ruches dans le parc Monceau (8e). Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DEVE 56
Conseil municipal
Voeu relatif à l’aménagement de la ZAC “Boucicaut” (15ème).
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 V. 73
Conseil municipal
Subvention à l’association “Rollers et Coquillages”. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DJS 122
Conseil municipal
Vœu relatif à la Commission parisienne du Débat public.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 V. 50
Conseil municipal
Approbation des modalités du lancement et de la signature d’un marché à commande d’articles de serrurerie (grilles, portillons et pièces de métallerie). Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DEVE 31
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de modifier les tarifs des droits de stationnement sur voie publique. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DVD 73
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de lancement d’une consultation par voie d’appel d’offres ouvert pour l’attribution de deux marchés de fourniture de candélabres et supports de style d’éclairage public. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés de fourniture correspondants. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DVD 43
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de passation de deux marchés d’exploitation et de maintenance des installations de génie climatique de piscines et bains douches de la Direction de la Jeunesse et des Sports de la Ville de Paris en 2 lots. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DPA 141
Conseil municipal
Autorisation à M. le Préfet de Police de lancer un appel d’offres ouvert pour les travaux d’électricité et SSI pour la réalisation de mesures de sécurité dans tous types d’immeubles et de salubrité dans les hôtels prescrites par le Préfet de Police. M. Georges SARRE, rapporteur.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 PP 17
Conseil municipal
Lancement d’un marché article 30 pour la gestion de la Maison des Ensembles (12e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DJS 227
Conseil municipal
Vœu relatif au non remplacement des absences d’enseignants dans les écoles primaires du 14ème arrondissement par l’Education Nationale.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 V. 60
Conseil municipal
Subvention à l’association “Saxiana” (78). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DAC 56
Conseil municipal
DVD 104 - Constitution d’une Commission de règlement amiable pour l’examen des demandes d’indemnisation des entreprises situées le long du tracé du chantier d’extension du tramway à l’Est et au Nord des boulevards des Maréchaux. Mme Lyne COHEN-SOLAL et Mme Annick LEPETIT, rapporteures.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DDEE 79
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique, au profit de la Société Immobilière d’Economie Mixte de la Ville de Paris, de l’immeuble communal situé 41 rue d’Aboukir (2ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DLH 30
Conseil municipal
des membres présents
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 SGRI 13
Conseil municipal
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