Débat-Délibs

Indemnisation amiable de la MACIF, subrogée dans les droits de son assurée, Mme MELOUL BOUBLIL Martine, en réparation du préjudice subi suite à un dégât des eaux dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009

Déliberation

2009 DASCO 47

Conseil municipal

Subvention à l’association “Village des Panoramas” (2e) pour les illuminations de fin d’année 2008. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009

Déliberation

2009 DDEE 14

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de mettre en œuvre l’opération Paris Jeunes Aventures 2009. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2009

Déliberation

2009 DJS 241

Conseil municipal

Approbation du principe de restructuration globale de la crèche collective 15, rue Visconti (6e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d’œuvre; dépôt des demandes de permis de démolir et de construire. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2009

Déliberation

2009 DPA 121

Conseil municipal

DJS 221 - DPVI 27 - Signature d’une convention avec l’association “Hip-Hop Citoyens” (20e) pour l’attribution d’une subvention destinée à l’organisation du festival “Pari(s) Hip-Hop” en 2009. M. Christophe GIRARD, M. Bruno JULLIARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2009

Déliberation

2009 DAC 30

Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association paroissiale de l’Eglise évangélique luthérienne de Saint-Paul (18e) pour l’attribution d’une subvention. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009

Déliberation

2009 DAC 36

Conseil municipal

Vœu relatif au respect et au renforcement des règles d’occupation de l’espace public et à l’amélioration de la circulation des piétons et des personnes en situation de handicap.

SEPTEMBRE 2009

Déliberation

2009 V. 46

Conseil municipal

Signature d’un contrat de transaction ayant pour objet de résilier le marché relatif à la fourniture d’accès sans fil à Internet sur des sites municipaux et d’assurer la continuité jusqu’à la mise en œuvre du nouveau service. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009

Déliberation

2009 DSTI 38

Conseil municipal

Subvention à l’association “Clair-Obscur” (17e). M. Christophe GIRARD et Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2009

Déliberation

2009 DAC 3

Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation ponctuelle à la règle du repos dominical pour le dimanche 29 mars 2009, présentée par la SAS Sotheby’s France, 76 rue du Faubourg Saint-Honoré (8e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009

Déliberation

2009 DDEE 78

Conseil municipal

Vœu en soutien au mouvement social dans les départements d’Outre Mer.

SEPTEMBRE 2009

Déliberation

2009 V. 40

Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Jury appelé à procéder à la sélection du maître d’œuvre qui sera chargé de l’aménagement de la place de la République (3e, 10e, 11e arrondissements).

SEPTEMBRE 2009

Déliberation

2009 R. 6

Conseil municipal

Vœu relatif à la suppression de la taxe professionnelle.

SEPTEMBRE 2009

Déliberation

2009 V. 32

Conseil municipal

Vœu relatif à la cession du pôle logement d’“Immobilière Caisse des Dépôts” (ICADE).

SEPTEMBRE 2009

Déliberation

2009 V. 68

Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande d’autorisation formulée par la société Stade Energie SAS en vue d’exploiter, au titre de la réglementation relative aux Installations Classées pour la Protection de l’Environnement, des installations situées ZAC Landy Pleyel, rue des Fruitiers à Saint-Denis (93). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2009

Déliberation

2009 DEVE 61

Conseil municipal

Vœu relatif à la lutte contre les discriminations dans les entreprises.

SEPTEMBRE 2009

Déliberation

2009 V. 58

Conseil municipal

Approbation du principe d’indemnisation de la Société Satelec, en raison des préjudices subis lors des travaux de mise en conformité électrique de la Fontaine de Varsovie (16e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009

Déliberation

2009 DPA 154

Conseil municipal

Subvention à l’Association des Commerçants Oberkampf/Parmentier (11e) pour les illuminations de fin d’année 2008. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009

Déliberation

2009 DDEE 41

Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 11 e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2009

Déliberation

2009 DJS 11

Conseil municipal

Indemnisation amiable de M. et Mme BELLEAU, en réparation du préjudice subi suite à un incident technique dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009

Déliberation

2009 DASCO 40

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Indemnisation amiable de la MACIF, subrogée dans les droits de son assurée, Mme MELOUL BOUBLIL Martine, en réparation du préjudice subi suite à un dégât des eaux dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

Subvention à l’association “Village des Panoramas” (2e) pour les illuminations de fin d’année 2008. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de mettre en œuvre l’opération Paris Jeunes Aventures 2009. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

Approbation du principe de restructuration globale de la crèche collective 15, rue Visconti (6e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d’œuvre; dépôt des demandes de permis de démolir et de construire. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

DJS 221 - DPVI 27 - Signature d’une convention avec l’association “Hip-Hop Citoyens” (20e) pour l’attribution d’une subvention destinée à l’organisation du festival “Pari(s) Hip-Hop” en 2009. M. Christophe GIRARD, M. Bruno JULLIARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

Signature d’une convention avec l’association paroissiale de l’Eglise évangélique luthérienne de Saint-Paul (18e) pour l’attribution d’une subvention. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

Vœu relatif au respect et au renforcement des règles d’occupation de l’espace public et à l’amélioration de la circulation des piétons et des personnes en situation de handicap.

Signature d’un contrat de transaction ayant pour objet de résilier le marché relatif à la fourniture d’accès sans fil à Internet sur des sites municipaux et d’assurer la continuité jusqu’à la mise en œuvre du nouveau service. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

Subvention à l’association “Clair-Obscur” (17e). M. Christophe GIRARD et Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation ponctuelle à la règle du repos dominical pour le dimanche 29 mars 2009, présentée par la SAS Sotheby’s France, 76 rue du Faubourg Saint-Honoré (8e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Vœu en soutien au mouvement social dans les départements d’Outre Mer.

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Jury appelé à procéder à la sélection du maître d’œuvre qui sera chargé de l’aménagement de la place de la République (3e, 10e, 11e arrondissements).

Vœu relatif à la suppression de la taxe professionnelle.

Vœu relatif à la cession du pôle logement d’“Immobilière Caisse des Dépôts” (ICADE).

Vœu relatif à la lutte contre les discriminations dans les entreprises.

Approbation du principe d’indemnisation de la Société Satelec, en raison des préjudices subis lors des travaux de mise en conformité électrique de la Fontaine de Varsovie (16e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

Subvention à l’Association des Commerçants Oberkampf/Parmentier (11e) pour les illuminations de fin d’année 2008. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Signature d’une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 11 e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Indemnisation amiable de M. et Mme BELLEAU, en réparation du préjudice subi suite à un incident technique dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

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Débat Delib

500 résultats