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2009 (1238)
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Conseil municipal (1238)
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Déliberation (1238)
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Quartier “Porte de Clichy - Porte de Saint Ouen” (17e). - Subventions à 8 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville. Première enveloppe 2009. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DPVI 18
Conseil municipal
Signature avec la RIVP d’une convention de transfert provisoire de maîtrise d’ouvrage au titre de l’article 2 de la loi sur la maîtrise d’ouvrage publique, pour la réalisation d’une école polyvalente de 12 classes sur le lot 2.7.2. de la ZAC CARDINET- CHALABRE (17ème). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DASCO 29
Conseil municipal
Indemnisation de tiers en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DJS 159
Conseil municipal
Subvention à l’Association Artisanale et Commerciale de Paris-Bercy AACPB (12e) pour les illuminations de fin d’année 2008. Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DDEE 18
Conseil municipal
Subvention à la Société à Responsabilité Limitée “La Maroquinerie” (20e) au titre de ses activités de production musicale en 2009. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DAC 29
Conseil municipal
Proposition du Comité d’accompagnement des pupilles des administrations parisiennes : Majoration du montant des allocations attribuées aux orphelins d’agents de la Ville de Paris décédés du fait du service. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DRH 9
Conseil municipal
Création par le Département de Paris, la Ville de Paris et la Région Ile-de-France d’une association loi 1901 dénommée “Le Laboratoire Paris Région Innovation”. - Approbation des statuts de l’association. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DDEE 71
Conseil municipal
Réalisation par “Paris Habitat - OPH” d’un programme d’acquisition conventionnement de 2 logements PLUS, situés 12 avenue Boudon - 55 rue La Fontaine (16ème) et 75-79 rue Laugier - 12 rue Galvani (17ème).- Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DLH 5-1°
Conseil municipal
Signature d’une convention constitutive d’un groupement de commandes pour une consultation collective d’achat de fioul et signature des marchés de fournitures de fioul pour la Ville de Paris correspondants. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DPA 145
Conseil municipal
MA 1 - Subvention à l’association “CINÉMA D’ICI, CINÉMA D’AILLEURS” - CICA - pour l’organisation des 1ère et 2e rencontres parisiennes du documentaire et du court métrage les 1er et 2 décembre 2008 sur le thème “Emigration et immigration” et du 23 au 27 novembre 2009 autour du thème “diversité hexagonale et ultramarine”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 CAB -
Conseil municipal
Autorisation à M. le Préfet de Police de lancer un appel d’offres ouvert pour la réfection du réseau d’ovoïdes de la cour du 19 août de la Préfecture de Police - Ile de la Cité (4e). M. Georges SARRE, rapporteur.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 PP 18
Conseil municipal
Approbation et autorisation de signer un avenant relatif à la maintenance de l’ensemble du matériel offset et typographie ainsi que de l’ensemble des machines de finition (papeterie - brochure) de l’imprimerie de la Direction Opérationnelle des Services Techniques et Logistiques de la Préfecture de Police. M. Georges SARRE, rapporteur.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 PP 24
Conseil municipal
Individualisation d’une autorisation de programme de 700.000 euros pour financer la réalisation d’études préalables nécessaires à la maîtrise d’ouvrage et d’études relatives à des travaux immobiliers dans les immeubles abritant les services de la Préfecture de Police. M. Georges SARRE, rapporteur.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 PP 15
Conseil municipal
Subvention à l’association “Le Faubourg Saint-Germain” (7e) pour les illuminations de fin d’année 2008. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DDEE 45
Conseil municipal
Subvention à l’association “ACP - La manufacture Chanson” (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DAC 117
Conseil municipal
Subvention à l’association “Courir pour le plaisir” (12 e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DJS 160
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS à contracter par “Paris Habitat - OPH” en vue du financement d’un programme d’acquisition conventionnement de 2 logements PLUS, situés 12 avenue Boudon - 55 rue La Fontaine (16ème) et 75-79 rue Laugier - 12 rue Galvani (17ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DLH 5-2°
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de réalisation des travaux de réfection du pavage de la place Charles de Gaulle à Paris (8e et 17e). Mme Annick LEPETIT, rapporteure.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DVD 59
Conseil municipal
Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la création d’une école élémentaire dans l’hôtel Wendel 10, rue de Clichy (9ème). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DPA 163
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir d’une part au dépôt par l’association AHAVAT SHALOM d’une demande de permis de construire au 75-77, avenue de Versailles (16e) et d’autre part à la conclusion d’une convention d’occupation d’une partie de ce domaine public. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DLH 36
Conseil municipal
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