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2000 (552)
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Déliberation (552)
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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Centre national de la bande dessinée et de l'image une convention de partenariat dans le cadre de l'exposition "Les jardins dans la bande dessinée" au parc de Bercy (12e). Mme Suzanne DECRESSAC-DESPUJOLS, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 PJEV 75
Conseil municipal
Subvention à la Fédération des sociétés historiques et archéologiques de Paris et de l'Ile-de-France (4e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAC 237
Conseil municipal
Subvention à l'Association pour l'animation du 14e arrondissement - 14e art (14e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAC 239
Conseil municipal
Subvention au lycée Paul-Valéry (12e). M. Vincent REINA, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DASCO 119
Conseil municipal
Subvention à l'association "Club Saint-Denys au Marais" (3e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 ASES 92
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux de couverture du terrain de sport à l'école élémentaire, 16, rue Julien-Lacroix (20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Vincent REINA, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DPA 124
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de fourniture et de la mise en oeuvre de béton bitumineux mince 0/6 discontinu et 0/10 discontinu sur diverses voies parisiennes. Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DVD 131
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation de différents tiers, en réparation de dommages causés aux intéressés lors de sinistres dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris, en sa qualité de propriétaire. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DLH 296
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société en commandite simple "Eldorado Théâtre des Etoiles" (10e), une convention relative à l'attribution d'une subvention exceptionnelle d'équipement. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAC 159
Conseil municipal
Désaffectation scolaire d'un terrain situé à l'angle des rues Maurice-Rouvier (n° 10) et Vercingétorix (nos 181 à 183) (14e). M. Vincent REINA, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DASCO 123
Conseil municipal
Subvention à l'Association de défense des élèves de l'école Victoire (9e). M. Vincent REINA, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DASCO 102
Conseil municipal
Subvention à l'association "Club du 3e âge du 10e arrondissement" (10e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 ASES 91
Conseil municipal
Don d'oeuvres d'art à la Ville de Paris. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAC 232
Conseil municipal
Subvention à la Fédération d'associations et centres d'espagnols émigrés en France (F.A.C.E.E.F.) (19e). M. Pascal VIVIEN, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 SGRI 27
Conseil municipal
Subventions, au titre de 2000, à des associations sportives parisiennes dont l'activité s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. M. Dominique CANE, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 235
Conseil municipal
Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique de 4 logements, 5 pièces de service et 4 caves dépendant de l'immeuble situé 2, quai de Gesvres (4e). M. Alain RIVRON, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAUC 168
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement à chaque structure qui en a fait la demande pour l'opération "Paris Capitale du cinéma Art et Essai" du 11 au 17 octobre 2000. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAC 317
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de restauration des parements des façades extérieures de l'église Sainte-Marguerite (11e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAC 182
Conseil municipal
Subventions, au titre de 2000, à des associations de jeunesse du 15e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 195
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une aide de la Ville de Paris aux propriétaires bailleurs de locaux commerciaux situés 67-69, rue Myrha (18e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DLH 310
Conseil municipal
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