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Conseil municipal (552)
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Déliberation (552)
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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la conduite d'une Opération programmée d'amélioration de l'habitat (O.P.A.H.) "requalification des immeubles dégradés". M. Michel BULTÉ, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DLH 289
Conseil municipal
Subvention à l'association "Compagnie Marion Ballester" (9e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAC 178
Conseil municipal
Avis du Conseil de Paris sur une demande d'installation classée formulée par l'hôpital Cochin en vue de l'utilisation de substances radioactives sous forme de sources non scellées dans le service de médecine nucléaire de l'hôpital Cochin, 27, rue du Faubourg-Saint-Jacques (14e). M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAUC 214
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux sur les ouvrages et terrains gérés par la section des canaux de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Lucien FINEL, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DVD 107
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de maîtrise d'oeuvre signé avec la société "Edifice et création", et un avenant au marché de travaux signé avec la société "Entreprise de travaux publics et industriels" pour l'extension de l'école maternelle, 2, rue Pierre-Foncin (20e). M. Vincent REINA, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DPA 139
Conseil municipal
Approbation du principe de l'acquisition de caissons de signalisation lumineuse pour piétons. - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DVD 96
Conseil municipal
Subventions à des établissements scolaires du 11e arrondissement. M. Vincent REINA, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DASCO 103
Conseil municipal
Subvention à l'association "La Compagnie du pain d'orge" Champigny-sur-Marne (Val-de-Marne). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAC 37
Conseil municipal
Subvention à l'école Saint-Joseph - Saint-Maur (11e). M. Vincent REINA, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DASCO 110
Conseil municipal
Subvention, au titre de 2000, à une association de jeunesse du 8e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 230
Conseil municipal
Subvention à l'association "Atelier Hoguet - Musée de l'éventail" (10e). M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAEE 7
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.G.I.M. un bail à caractère emphytéotique portant location de la propriété communale située 48, rue des Pyrénées (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DLH 171-1°
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l'amortissement des emprunts à contracter par la S.G.I.M. en vue du financement des locaux d'activité dans le cadre du programme de construction de logements PLUS et PLI situé lots C3 et P3, dans la Z.A.C. "Réunion" (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DLH 240-5°
Conseil municipal
Approbation du principe du schéma directeur de mise en sécurité du musée d'Art Moderne (16e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de maîtrise d'œuvre et de déposer les demandes de permis de démolir et de construire correspondantes. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DPA 227
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration et de mise aux normes de locaux communaux situés 268-270, rue de Belleville (20e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Michel BULTÉ, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DLH 216
Conseil municipal
Approbation du principe de la construction d'une salle de sport spécialisée pour le tennis de table dans l'enceinte du centre sportif Georges-Carpentier (13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Régie immobilière de la Ville de Paris la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage concernant l'étude et la construction de cet équipement public. M. Dominique CANE rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 303
Conseil municipal
Subventions au titre de 2000 à des associations sportives du 10e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 137
Conseil municipal
Subventions à des associations d'anciens combattants et victimes de guerre situées dans le 13e arrondissement. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 ASES 121
Conseil municipal
Avis favorable sur le projet d'aménagement du secteur "Debergue Rendez-Vous" (12e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAUC 164-2°
Conseil municipal
Attribution de la dénomination "place Jacques Debu-Bridel" à une place du 14e arrondissement. M. Michel BULTÉ, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAUC 98
Conseil municipal
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