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Subvention à l'association "Comité des fêtes et des oeuvres de solidarité du 5e arrondissement de Paris" (5e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DAC 54
Conseil municipal

Subvention à l'Association des commerçants de la Nation (20e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1137
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "ADIPEL" une convention. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DASCO 36
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir relatif à l'opération de désenclavement de 5 classes à l'école élémentaire, 8, rue Charles-Baudelaire (12e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DPA 188
Conseil municipal

Attribution du solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement, pour 1997, d'un centre d'animation de la Ville de Paris implanté dans le 17e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 JS 134
Conseil municipal

Subvention à la Coopérative scolaire de l'école élémentaire, 7, rue Championnet (18e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 764
Conseil municipal

Subvention à la Société historique et archéologique du 15e arrondissement de Paris (15e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 682
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec la société "Saule industrie" pour la fourniture de potelets à boule en acier moulé. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DVD 98
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle au Comité départemental de parachutisme sportif de Paris (18e). M. Dominique CANE, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 JS 245
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle au Comité départemental de cyclotourisme de Paris (15e). M. Dominique CANE, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 JS 179
Conseil municipal

Subvention à l'Association Aesculape (6e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 886
Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 R. 43
Conseil municipal

Réhabilitation "PALULOS" du groupe d'immeubles "7 Porte de Choisy" situé 7, avenue de la Porte-de-Choisy (13e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement de ce programme. - Participation financière de la Ville de Paris. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DLH 12
Conseil municipal

Programme municipal de transformation de bureaux en logements. - Création par la S.E.M.I.D.E.P. de 16 logements P.L.A.-insertion dans l'immeuble situé 15-17, passage des Petites-Ecuries (10e). - Participation de la Ville de Paris au financement de cette opération. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DLH 26-2°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.G.I.M. en vue du financement principal d'un programme de construction en PLA de 20 logements-ateliers situé 109-115, avenue de Flandre (19e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DLH 30-3°
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la mise à disposition, la maintenance et la gestion informatique des bacs destinés à la collecte mécanisée des déchets dans les 8e, 14e, 17e, 18e et 19e arrondissements (5 lots). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Patrick TRÉMÈGE, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DPE 25
Conseil municipal

Subvention à l'association des commerçants "Charles-Hermite" (18e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1125
Conseil municipal

Subvention à l'Association des commerçants du quartier Mouffetard (5e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1031
Conseil municipal

Subvention à l'association "Le carré des Halles" (1er). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1013
Conseil municipal

Subvention à l'association "Le hameau de Verneuil" (7e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1035
Conseil municipal