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Conseil municipal (597)
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Déliberation (597)
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Approbation du principe de la réalisation de la 3e phase de réhabilitation du collecteur du Nord à Paris (18e et 19e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Lucien FINEL, rapporteur.
SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DPE 115
Conseil municipal
Subvention à l'association des commerçants "Bercy-Lachambeaudie" (12e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1054
Conseil municipal
Subvention à l'association des commerçants "Vaugirard - Convention" (15e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1084
Conseil municipal
Subvention à l'Association pour le développement du 13e arrondissement. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 782
Conseil municipal
Subvention au théâtre Cassiopée (6e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DAC 61
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle au Club de danse sportive "Paris Centre Olympique" (4e). M. Dominique CANE, rapporteur.
SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 JS 261
Conseil municipal
Subvention à l'association "Inter A.J.I." (19e). M. Philippe GOUJON, rapporteur.
SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DPP 13
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de réalisation des travaux de restructuration du centre de P.M.I. et de la halte-garderie, 10, rue Henri-Ribière (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux sur appel d'offres correspondant. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DPA 165
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à chacun des marchés signés avec la société "Plastic Omnium" pour la mise à disposition, la maintenance et la gestion informatique des bacs destinés à la collecte mécanisée des déchets dans les 1er, 2e, 3e, 4e, 7e et 15e arrondissements (3 lots). M. Patrick TRÉMÈGE, rapporteur.
SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DPE 34
Conseil municipal
Approbation du principe de la réfection de la circulation du 1er étage et de la mise en conformité électrique à la mairie du 14e arrondissement. - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DPA 123
Conseil municipal
Approbation du principe de la restructuration du lieu d'appel 16, 7, square Alboni (16e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Patrick TRÉMÈGE, rapporteur.
SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DPE 33
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture et la pose de caméras nécessaires à l'exploitation de la circulation sur le réseau urbain. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.
SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DVD 105
Conseil municipal
Subvention à l'Association des commerçants et prestataires de service du quartier Notre-Dame-de-Lorette (9e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1043
Conseil municipal
Subvention à l'Association des commerçants, artisans, entrepreneurs, industriels et professions libérales (20e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1136
Conseil municipal
Subvention à l'Association des commerçants de la rue de la Tour-de-Passy à Paul-Doumer (16e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1101
Conseil municipal
Subvention à l'Association sportive de la police de Paris (5e). M. Philippe GOUJON, rapporteur.
SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DPP 12
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement d'un programme de construction de 21 logements locatifs intermédiaires situé dans la Z.A.C. "Les Amandiers", 15, rue Désirée et 12 à 16, rue des Mûriers (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DLH 134-7°
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration et d'extension de l'école maternelle, 2, rue Pierre-Foncin (20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché d'études et de déposer les demandes de permis de démolir et de permis de construire correspondants. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DPA 145
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux d'aménagement de surface du parc de stationnement Marceau (8e et 16e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.
SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DVD 77
Conseil municipal
Attribution du solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement, pour 1997, de centres d'animation de la Ville de Paris implantés dans le 18e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 JS 137
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