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Conseil municipal (731)
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Voeu relatif à l’organisation d’un événement culturel dédié à la lutte contre les discriminations et à la promotion de la diversité à Paris.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 V. 254
Conseil municipal
Signature d’un avenant à la convention annuelle d’objectifs avec l’association Orchestre des Concerts Lamoureux (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 343
Conseil municipal
Apposition d’une plaque commémorative en hommage à Rouben Mélik 6 rue de Trétaigne (18e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 87
Conseil municipal
Signature d’une convention avec la caisse des écoles du 9e arrondissement portant sur le versement par la Ville d’une subvention contractuelle. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DASCO 89
Conseil municipal
Signature d’une convention avec la caisse des écoles du 16e arrondissement portant sur le versement par la Ville d’une subvention contractuelle. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DASCO 96
Conseil municipal
Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “Crescendo” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Les Enfants d’Abord” (19e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 53
Conseil municipal
Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association Crescendo pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la structure multi-accueil Fontarabie (20e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 70
Conseil municipal
Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association Maison du Geste et de l’Image (1er), pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 547
Conseil municipal
Subvention à l’association Réseau Action Climat France pour ses actions de sensibilisation aux enjeux du changement climatique. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DEVE 84
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de l’immeuble communal situé 9, rue de Béarn / 10, rue des Minimes (3ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 188
Conseil municipal
Mise en place d’un tarif en l’absence ou dans l’attente d’une prise en charge par un tiers financeur pour le Service d’Aide et d’Accompagnement à Domicile du Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 CAS 8
Conseil municipal
Signature avec l’association CO-ARTER d’un avenant n° 1 à la convention d’occupation précaire pour les locaux sis 17, rue de la Chapelle (18e), donnant lieu à l’octroi d’une contribution non financière. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 724
Conseil municipal
Signature d’une convention avec l’association Les Métamorphoses singulières (9e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 96
Conseil municipal
Signature d’une convention avec la caisse des écoles du 5e arrondissement portant sur le versement par la Ville d’une subvention contractuelle. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DASCO 85
Conseil municipal
Signature d’une convention avec l’association Savoirs pour Réussir Paris menant une action au titre de la Politique de la Ville pour l’attribution d’une subvention. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DPVI 105
Conseil municipal
Signature d’une convention avec l’association UFISC, Union Fédérale d’Intervention des Structures Culturelles (19e), pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 492
Conseil municipal
Signature d’une convention avec l’association Festival de films gays & lesbiens de Paris (3e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteure.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 SG 190
Conseil municipal
Subvention à l’association Groupe Vocal Pro Homine (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 265
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de construction d’un ossuaire au cimetière parisien de Thiais (94) et des modalités de passation du marché de maîtrise d’œuvre. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DEVE 107
Conseil municipal
Communication de M. le Maire de Paris relative à quatre arrêtés préfectoraux autorisant et réglementant, au titre du Code de l’Environnement, l’exploitation d’installations soumises à la réglementation sur les installations classées pour la protection de l’environnement. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DEVE 117
Conseil municipal
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