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Conseil municipal (731)
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Déliberation (731)
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Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “Crescendo” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la structure multi-accueil “Champerret” (17e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 64
Conseil municipal
Subvention à l’association Ad Lib (78670) pour l’organisation de la deuxième édition du festival Sons Neufs dans l’Impro en 2010. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 608
Conseil municipal
Subvention à l’association Aurore (15e). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DUCT 141
Conseil municipal
Communication sur l’activité et la situation financière du Crédit Municipal de Paris. Communication du compte financier de l’exercice 2009.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DF 82
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLS à contracter par EFIDIS en vue du financement d’un programme d’acquisition-conventionnement de 49 logements PLS, 3 à 7 Cité de Gênes (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 159-4°
Conseil municipal
Dépenses d’investissement supportées par les conseils d’arrondissement - Autorisation donnée aux conseils d’arrondissement d’effectuer des dépenses d’investissement sur des équipements autres que ceux visés à l’article L.2511-16 du code général des collectivités territoriales. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DUCT 114
Conseil municipal
SGRI 48 Signature d’une convention avec l’association Sidaction (10e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Marie LE GUEN ET M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurS.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 34
Conseil municipal
Lancement d’un marché selon la procédure de l’article 30 du code des marchés publics pour assurer la gestion du centre d’animation Simon Lefranc (4e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DJS 386
Conseil municipal
Modification de l’article 1 de la délibération DAC 2010-262 concernant l’acceptation de divers dons manuels faits en faveur des collections des musées de la Ville de Paris. Mme Danièle POURTAUD et M. Christophe GIRARD, rapporteurs.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 655
Conseil municipal
Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec Le Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “A Tire d’Aile”. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 203
Conseil municipal
Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “Crescendo” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la structure multi-accueil “Saint Roch” (1er). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 75
Conseil municipal
Subvention à l’Union Nationale des Déportés de Rawa-Ruska et des Ayants-Droit des Disparus, sous-titre “Ceux de Rawa-Ruska UNDRR (10e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 605
Conseil municipal
Signature d’une convention annuelle de mise à disposition, à titre précaire, de locaux avec Les M.A.C.A.Q. Troubadours. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DJS 435
Conseil municipal
Appel d’offres ouvert pour la fourniture en 6 lots séparés de véhicules utilitaires et particuliers, à impact environnemental limité, de pièces détachées, de produits et d’accessoires, d’opération de maintenance. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DILT 20
Conseil municipal
Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association Aire de Famille gestionnaire du lieu d’accueil enfants-parents Le Coquelicot situé 5, place du Maroc (19e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 11
Conseil municipal
Signature avec l’association La Compagnie du Lierre (13e), d’un avenant à la convention du 28 décembre 2009 relative à l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 43
Conseil municipal
Signature d’une convention avec la caisse des écoles du 14e arrondissement portant sur le versement par la Ville d’une subvention contractuelle. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DASCO 94
Conseil municipal
Signature d’une convention avec la caisse des écoles du 2e arrondissement portant sur le versement par la Ville d’une subvention contractuelle. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DASCO 82
Conseil municipal
DJS 364 Subvention à l’association Ere de jeu (93100 Montreuil). M. Christophe GIRARD et M. Bruno JULLIARD, rapporteurs.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 406
Conseil municipal
Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association LES CROCOS pour l’attribution d’une subvention (12e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 101
Conseil municipal
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