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Vœu relatif à la charte des bailleurs sociaux.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 V. 252
Conseil municipal

Signature d’une convention avec le Forum des Images (1er) pour l’attribution d’une subvention pour la manifestation “Cambodge, le génocide effacé”. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 SGRI 62
Conseil municipal

Subvention à l’association nationale des sous-officiers de réserve de l’Armée de l’Air (15e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 602
Conseil municipal

Subvention à l’association Les Etés de la Danse de Paris (15e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 368
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS et PLAI à contracter par “Toit et Joie” en vue du financement d’un programme d’acquisition réhabilitation comportant 2 logements PLAI et 5 logements PLUS situé 22 rue Chaudron (10e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 254-2°
Conseil municipal

Communication de M. le Maire de Paris relative à quatre arrêtés préfectoraux autorisant et réglementant, au titre du Code de l’Environnement, l’exploitation d’installations soumises à la réglementation sur les installations classées pour la protection de l’environnement. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DEVE 117
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention annuelle d’objectifs signée avec la Fondation de la Cité Internationale des Arts (4e), pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 383
Conseil municipal

Signature d’une convention de partenariat avec Logement francilien pour l’attribution d’une subvention dans le cadre de la surveillance de logements sociaux prioritairement situés dans les quartiers “Politique de la ville” et les secteurs du “Grand projet de renouvellement urbain”. M. Georges SARRE, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DPP 31
Conseil municipal

Vœu relatif à la mutualisation des marchés publics de la Ville de Paris.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 V. 259
Conseil municipal

Signature d’une convention avec le Comité d’Organisation des Championnats du Monde d’Escrime Paris 2010 pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DJS 293
Conseil municipal

Subvention à la régie de quartier du 14e Flora Tristan. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DPVI 165
Conseil municipal

Subvention à l’association Faire le mur (1er). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DUCT 130
Conseil municipal

Subvention à l’association Chœur Stella Maris (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 465
Conseil municipal

Détermination du cadre de référence de la répartition des dotations de gestion et d’animation locales destinées aux états spéciaux d’arrondissements en 2011, en application du titre I du livre V du code général des collectivités territoriales relatif à l’organisation administrative de Paris, Marseille et Lyon. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DUCT 113
Conseil municipal

Lancement et signature d’un appel d’offres ouvert relatif à la fourniture d’oignons à fleurs pour le fleurissement des espaces verts de la Ville de Paris. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DEVE 106
Conseil municipal

Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres le 5 octobre 2010. Attribution et signature d’un marché de maîtrise d’œuvre. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAJ 23
Conseil municipal

Décision modificative n°2 d’investissement de la Ville de Paris pour 2010. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DF 84-1
Conseil municipal

Signature d’une convention avec la caisse des écoles du 7e arrondissement portant sur le versement par la Ville d’une subvention contractuelle. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DASCO 87
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association ARAIGNEE GENTILLE pour l’attribution d’une subvention pour la halte garderie “Araignée Gentille” (18e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 241
Conseil municipal

Subvention à l’association Société Centrale d’Apiculture, de Sériciculture, d’Insectologie et de Zoologie Agricole (14e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DASCO 33
Conseil municipal