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Conseil municipal (731)
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Déliberation (731)
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Signature d’une convention de partenariat avec la SIEMP pour l’attribution d’une subvention dans le cadre de la surveillance de logements sociaux prioritairement situés dans les quartiers “Politique de la ville” et les secteurs du “Grand projet de renouvellement urbain”. M. Georges SARRE, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DPP 29
Conseil municipal
Signature d’une convention avec la Fondation Irlandaise (5e) pour l’octroi d’une subvention. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 482
Conseil municipal
Signature d’un avenant à la convention passée avec la Fondation Alliance Française, pour l’attribution d’une subvention. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 SGRI 63
Conseil municipal
Subvention à l’association Roaratorio (2e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 556
Conseil municipal
Subvention à l’Association des Ludothèques d’Ile de France (13e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 339
Conseil municipal
Subvention à l’association La Maison des Contes et des Histoires (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 531
Conseil municipal
Vœu relatif à l’étude de l’inscription des jardins partagés à l’inventaire des mairies d’arrondissement.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 V. 260
Conseil municipal
Principe de délégation de service public pour l’entretien et l’exploitation du parc de stationnement Lobau (4e), pour une durée de 8 ans. - Autorisation de lancer la consultation et d’accomplir tous les actes préparatoires à la passation du contrat de délégation. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DVD 184
Conseil municipal
Vœu relatif à la recherche d’un lieu plus adapté pour le Centre d’information et d’orientation (CIO) du 17e arrondissement.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 V. 247
Conseil municipal
Subvention à l’association des commerçants et artisans de la rue de la Jonquière et des rues adjacentes (17e) pour des animations de quartier au titre de l’année 2010. Montant : 8.220 euros. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 223
Conseil municipal
Signature d’une convention annuelle d’objectifs avec l’association Musique Nouvelle en Liberté (1ee), relative au versement du solde de la subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 559
Conseil municipal
Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “Crescendo” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Coccinelle” (20e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 68
Conseil municipal
Décision modificative n°2 de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2010. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DF 84-2
Conseil municipal
Subvention à l’association Les Chœurs d’enfants de Saint-Christophe de Javel (15e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 220
Conseil municipal
Subvention à l’Institut national de la santé et de la recherche médicale (Inserm) pour l’organisation d’un colloque sur le développement et la plasticité du système nerveux. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 248
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris à l’emprunt PLS à contracter par “Paris Habitat - OPH” en vue du financement d’un programme d’acquisition réhabilitation de 4 logements PLS situé 6 rue Jules Dumien (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 310-3°
Conseil municipal
Réalisation par ICF La Sablière d’un programme de construction neuve comportant 20 logements PLA-I, 50 logements PLUS et 30 logements PLS, Lotissement Saussure lot 4.5 (17e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 308-1°
Conseil municipal
Réalisation par “Paris Habitat OPH” d’un programme d’acquisition réhabilitation de 13 logements PLUS, 2 logements PLAI et 4 logements PLS situé 6 rue Jules Dumien (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 310-1°
Conseil municipal
Signature d’une convention avec l’association Parler à d’Autres, gestionnaire du lieu d’accueil enfants parents Les P’tits, les Grands (9e), et d’un avenant pour l’attribution d’une subvention au titre de l’année 2010. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 9
Conseil municipal
Signature d’un avenant à la convention pluriannuelle avec la Fédération des Centres Sociaux de Paris (FCS 75) pour l’attribution d’une subvention. Mme Pascale BOISTARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DPVI 152
Conseil municipal
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