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Subvention à l'association "Théâtre Cassiopée" (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DAC 213
Conseil municipal
Subvention à la SARL "Théâtre International de Langue Française" (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DAC 210
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché de travaux n° 98/26282 signé avec l'entreprise "CAMPENON BERNARD CONSTRUCTION" relatif aux travaux d'extension et de restructuration de l'Ecole Supérieure de Physique et de Chimie Industrielles (5e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteur.
OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 155
Conseil municipal
Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d'accès au corps des maîtres ouvriers - spécialité entretien des bâtiments - de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DRH 63
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des prestations de maintenance des installations techniques et de sécurité incendie du bâtiment administratif, 17, boulevard Morland (4e), et des modalités d'attribution du marché de services correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Mireille FLAM, rapporteur.
OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 254
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration et de mise aux normes de locaux communaux dans l'immeuble situé 34, rue du Surmelin (20e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DLH 54
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché relatif à la fourniture en deux lots de vêtements de travail destinés aux agents locaux de médiation sociale de la Direction de la Prévention et de la Protection. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. François DAGNAUD, rapporteur.
OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DLTI 67
Conseil municipal
Voeu relatif à la création d'ateliers locaux d'urbanisme dans les arrondissements parisiens.
OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 V. 40
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié sans mise en concurrence pour la maintenance de divers progiciels édités et distribués par la société "Artemis international S.A.R.L.", en application de l'article 104-II-1 du Code des marchés publics. M. François DAGNAUD, rapporteur.
OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DLTI 46
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour l'acquisition d'un spectromètre ICP-AES pour le Laboratoire central de la Préfecture de police. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 PP 60
Conseil municipal
Subvention complémentaire à l'association "Union pour la Vie Associative du Grand Montmartre" (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DAC 341
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention du 7 décembre 1999, relative aux "Bourses municipales d'enseignement supérieur". M. David ASSOULINE, rapporteur.
OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DASCO 198
Conseil municipal
Fixation de la nature des épreuves et du règlement du concours public d'accès au corps des professeurs de la Ville de Paris (discipline : enseignement de l'éducation physique et sportive dans les classes élémentaires et spécialisées des écoles de la Ville de Paris). M. François DAGNAUD, rapporteur.
OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DRH 85
Conseil municipal
Fixation de la liste des diplômes ou titres requis des candidat(e)s au concours externe d'accès au corps des ingénieurs économistes de la construction de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DRH 81
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation des installations d'éclairage public du boulevard Lannes (16e). - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. MM. Christian SAUTTER et Denis BAUPIN, rapporteurs.
OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DVD 153
Conseil municipal
Ecrêtement indemnitaire d'un conseiller de Paris et reversement d'écrêtement. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 SGCP 26
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités d'un avenant de substitution pour le lot n° 1 du marché n° 99-125-07 de fournitures courantes et de services, avec appel d'offres ouvert avec publicité européenne, pour la conception et la mise en oeuvre de modules de formation à la micro-informatique pour les agents de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire ledit avenant. M. François DAGNAUD, rapporteur.
OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DRH 49
Conseil municipal
Subvention à l'association "Bibliothèque internationale de musique contemporaine" (4e) au titre de ses activités en 2001. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DAC 156
Conseil municipal
Subvention à l'Union des Artistes et Associations Culturelles du 20e arrondissement de Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DAC 123
Conseil municipal
Subvention à l'Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS) (12e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 JS 324
Conseil municipal
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