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Subvention au Comité Municipal des Fêtes du 11e arrondissement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 CAB 7
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans des organismes.
OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 R. 217
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection de la couverture à la Mairie du 10e arrondissement et des modalités d'attribution des marchés de travaux et de contrôle technique correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Mireille FLAM, rapporteur.
OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 259
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation de travaux de réfection aux écoles maternelles 40, rue des Archives et 8, rue des Hospitalières-Saint-Gervais et à l'école polyvalente 10, rue des Hospitalières-Saint-Gervais (4e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.
OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 262
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation du centre thermique à l'école élémentaire - 166, rue Pelleport (20e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.
OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 248
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la S.A.G.I. d'une demande de permis de construire, en vue de la construction d'environ 30 logements sociaux en accession sociale à la propriété, sur la parcelle située 10, rue du Simplon (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DLH 145
Conseil municipal
Subvention à l'association "Club loisirs, amitiés, sports des jeunes de Saint-Eloi" (C.L.A.S.J.S.E.) (12e), pour le fonctionnement du centre d'animation "Reuilly" (12e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.
OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 JS 308
Conseil municipal
Organisation de la manifestation sportive et récréative "Paris sur glace" du 6 décembre 2001 au 3 mars 2002. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 JS 529
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer aux jeunes artistes amateurs des aides financières et des prix en musique, théâtre et danse dans le cadre de l'opération "Paris Jeunes Talents". Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.
OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 JS 522
Conseil municipal
Subvention à l'association "La Graine d'Or" (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DAC 298
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture, la livraison (et si nécessaire le montage) de livres, de divers matériels d'éveil, éducatifs et ludiques destinés aux établissements municipaux de petite enfance, pour les années 2002, 2003 et 2004. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.
OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 66
Conseil municipal
Subventions à des associations gestionnaires de crèches collectives du 18e arrondissement. M. Christian SAUTTER et Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteurs.
OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 51
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Département du Val-de-Marne une convention en vue de la cession de l'ensemble immobilier dit "Ecole Decroly" située à Saint-Mandé (Val-de-Marne). M. Pierre MANSAT, rapporteur.
OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DAUC 143
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de ravalement des façades de l'école élémentaire, 30, rue Manin (19e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.
OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 277
Conseil municipal
Désignation du maître d'oeuvre pour la réalisation du tribunal d'instance du 11e arrondissement, 91-93, rue Oberkampf, (11e). M Jean-Yves MANO, rapporteur.
OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DLH 324
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Espace 19" (19e) une convention. - Subvention à ladite association. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.
OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 JS 360
Conseil municipal
Subvention à l'association "Le Génie de la Bastille" (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DAC 327
Conseil municipal
Subvention au Cercle sportif de l'Institution nationale des Invalides (7e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 JS 332
Conseil municipal
Subvention à l'association "France-Vénézuela - Association pour le développement des échanges avec le Vénézuela" (8e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.
OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 SGRI 21
Conseil municipal
Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d'accès au corps des agents de maîtrise - branche d'activité maintenance automobile - de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DRH 67
Conseil municipal
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