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Approbation du rapport sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable et de l’assainissement pour l’exercice 2007. Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DPE 80
Conseil municipal

Subvention à l’association “Entr’aide” ( 19e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DJS 345
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS et PLA I à contracter par “Paris Habitat - OPH” en vue du financement d’un programme comportant 4 logements PLUS et 4 logements PLA-I, à réaliser, dans le cadre d’une vente en l’état futur d’achèvement, 144 rue de Rivoli (1er). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 172-2°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à l’emprunt PLS à contracter par “Paris Habitat - OPH” en vue du financement d’un programme de construction comportant 31 logements PLUS, 12 logements P.L.A.-I. et 11 logements PLS, situé 35-39, rue Frémicourt et 154158, boulevard de Grenelle (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 319-3°
Conseil municipal

Projet d’aménagement de la ZAC “Cardinet-Chalabre” (17e). - Compte-rendu de l’enquête préalable à la DUP et avis favorable à la poursuite de l’opération. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DU 178
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention à l’association “l’Atelier d’architecture autogérée” implantée dans le quartier de la Chapelle (18e). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DPVI 69
Conseil municipal

Lancement d’un marché négocié à deux lots séparés relatif aux travaux de réhabilitation des salles de sports, de judo et d’EPS au centre sportif Jean Dame (2e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DJS 424
Conseil municipal

Signature avec l’association “Les Athévains” (4e) d’un avenant à la convention du 27 décembre 2007 relative à l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 117
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de partenariat 2007-2009 conclue avec l’association CAPITAL GAMES, prévoyant l’attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de l’exercice 2008. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DDEE 221
Conseil municipal

Signature d’une convention relative à l’attribution d’une subvention à l’association Maison du Film Court (19e) afin de promouvoir l’aide à la réalisation de films courts. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 SG 150
Conseil municipal

Subvention à l’association “Réseau Mémoire de l’Environnement” (RME). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DEVE 136
Conseil municipal

Approbation des modalités de passation d’un marché de conseils et de représentation juridiques dans le cadre de la réalisation des grands projets culturels et sportifs : Complexe sportif Belleville (20e) ; Complexe culturel du 104 Aubervilliers (19e) ; Musée du Petit Palais (8e). MM. Jean VUILLERMOZ, Christophe GIRARD et Mme Colombe BROSSEL, rapporteurs.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DPA 293
Conseil municipal

Signature d’une convention avec la Caisse d’Allocations Familiales de Paris relative aux modalités d’attribution d’une subvention allouée au titre du Dispositif d’Investissement Petite Enfance (DIPE) pour la réalisation d’une crèche collective de 55 places au 63 quater, rue d’Avron (20e) ; inscription de la recette correspondante. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DFPE 363
Conseil municipal

Modification de la délibération DRH 2005-8 2 modifiée fixant la liste des emplois de la Commune de Paris, logés par utilité de service. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DRH 72-2°
Conseil municipal

Abrogation de la délibération n° D. 1210 votée lors de la séance du Conseil de Paris du 11 juillet 1988 relative à l’évolution de l’internat primaire de Cempuis et à l’autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Fondation des orphelins apprentis d’Auteuil un bail en vue de la location d’un ensemble immobilier situé à Cempuis (Oise) et autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Fondation des orphelins apprentis d’Auteuil une convention d’occupation du domaine public portant mise à disposition d’un ensemble immobilier situé à Cempuis (Oise). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 198
Conseil municipal

Déclassement et organisation d’une consultation pour la cession d’un terrain situé 8, boulevard d’Indochine et 1-7, rue des Marchais (19e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DU 75-2°
Conseil municipal

Signature d’une convention relative à l’attribution d’une subvention à l’association “R-Style” (19e), afin d’organiser les 4èmes Rencontres internationales de courts métrages hip-hop au MK2 Quai de Seine / Quai de Loire (19e) et au Comedy Club (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 SG 69
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention du 3 janvier 2007 avec le Ministère de l’Education Nationale pour l’ouverture au public du jardin de l’ancienne école Polytechnique (5e). Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DEVE 36
Conseil municipal

Signature d’un contrat de transaction avec Madame Suzanne RANDOIN afin d’assurer le règlement amiable à la suite de l’accident dont elle a été victime, le 23 octobre 2004. Mme Maîté ERRECART, rapporteure.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DALIAT 53
Conseil municipal

Subvention à l’association “Atellanes” (19e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DJS 259
Conseil municipal