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Déliberation (705)
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Subvention à l’association “Centre d’Action Culturelle Georges Brassens” pour le spectacle jeune public Debout présenté au Théâtre Dunois (13e) en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 330
Conseil municipal
Subvention à l’association “Primo Levi” pour son centre de ressources. Mme Yamina BENGUIGUI, rapporteure.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 SG 153
Conseil municipal
Subvention à l’association Doc’Up pour la deuxième édition francilienne du festival “Les chercheurs font leur cinéma”. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASCO 186
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de lancement d’une consultation par voie d’appel d’offres ouvert pour l’attribution d’un marché de travaux de remplacement des garde-corps du pont Saint-Michel à Paris 1er, 4e, 5e et 6e arrondissements. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DVD 60
Conseil municipal
DU 212-2° - Modalités de passation de 4 marchés de prestations intellectuelles pour la restructuration du secteur ouest du complexe des Halles. Signature des dossiers de permis de construire et démolir. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 SG 182
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole d’accord avec la société Soletanche Bachy France pour permettre l’indemnisation amiable de la Ville de Paris à la suite de l’abattage d’un arbre appartenant à son domaine public. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DEVE 145
Conseil municipal
Subvention à l’association “Belleville en vue(s)” (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 622
Conseil municipal
Signature d’une convention avec la Fédération Française de Handball (Gentilly) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DJS 398
Conseil municipal
Résiliation du marché de travaux attribué à l’entreprise RENOVA ILE-DE-FRANCE relatif à la rénovation des sanitaires de l’école polyvalente, 5, rue Beauregard (2e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DPA 259
Conseil municipal
Subvention à l’association Choeur Opéra Lyre (11e), au titre de ses activités en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 522
Conseil municipal
Subvention à l’association “Choeur du Marais et Ensemble vocal du Marais” (1er) pour ses activités en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 397
Conseil municipal
Subvention à l’association “La Scène du Balcon” (2e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 375
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris à l’emprunt PLUS à contracter par “Paris Habitat - OPH” en vue du financement d’un programme d’acquisition réhabilitation comportant 9 logements PLUS situé 101105, rue des Haies et 1, impasse Gros (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 329-2°
Conseil municipal
DF 169 - Levée partielle de servitude d’inconstructibilité grevant une parcelle située aux Clayes-sous-Bois (Yvelines). Mme Anne LE STRAT, rapporteure.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DU -
Conseil municipal
Réalisation par “Paris Habitat - OPH” d’un programme de construction comportant 11 logements PLUS, 2 logements PLA-I et 2 logements PLS, situé 105, rue Alexandre Dumas (20e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 327-1°
Conseil municipal
Signature d’une convention avec la Caisse d’Allocations Familiales de Paris relative aux modalités d’attribution d’une subvention allouée au titre du Dispositif d’Investissement Petite Enfance (DIPE) pour la réalisation d’une crèche collective de 66 places au 124/130, boulevard de Ménilmontant (20e) ; inscription de la recette correspondante. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DFPE 371
Conseil municipal
Modification de la délibération 2002 DRH 95 des 18 et 19 novembre 2002 modifiée relative aux possibilités de recrutement de certains agents contractuels. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DRH 78
Conseil municipal
Approbation du principe des travaux de réfection de la pelouse du terrain d’honneur du stade Charléty (13e) et des modalités de passation du marché de travaux. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DJS 341
Conseil municipal
Signature d’un contrat de transaction avec la société TECHNIBAT SARL visant à l’indemniser des travaux supplémentaires réalisés dans le cadre des travaux de rénovation du bassin école Vitruve (20e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DJS 376
Conseil municipal
Subvention à l’Association pour la Sauvegarde et la Mise en Valeur de la Bibliothèque du Séminaire Israélite de France - SIFRIA (5e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 561
Conseil municipal
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