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Conseil municipal (705)
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Lancement d’un marché négocié relatif à la construction d’une crèche neuve 15, rue Pierre Budin (18ème). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DPA 125
Conseil municipal
Signature d’un avenant à la convention passée avec l’Université Paris III Sorbonne Nouvelle pour l’attribution d’une subvention destinée à financer des actions d’information, dans le cadre du dispositif Cap en Fac. M. Didier GUILLOT, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASCO 74
Conseil municipal
Subvention à l’association “Centre de la Chanson d’Expression Française” (4e), au titre de ses activités parisiennes en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 400
Conseil municipal
et 2008 SG 143 - Subvention à l’association “Slam ô Féminin” (12e). M. Bruno JULLIARD et Mme Fatima LALEM, rapporteurs.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DJS 385
Conseil municipal
Subvention à l’association “Ateliers de Ménilmontant” (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 497
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLS et PLS complémentaire à contracter par la SGIM en vue du financement d’un programme comportant la construction de 3 logements PLS à réaliser au 22, boulevard Masséna (13e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 122-3°
Conseil municipal
Vœu relatif à l’installation des nouveaux centres d’hébergement d’urgence.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 V. 237
Conseil municipal
Avis sur le projet d’arrêté modifiant l’ordonnance du Préfet de police de Paris n° 96-11774 du 31 octobre 1996 portant statut des taxis parisiens. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DVD 250
Conseil municipal
Succession de Madame Anne FRIEDERES - Reprise du legs en fonctionnement et écritures d’ordre budgétaire. Mme Maîté ERRECART, rapporteure.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DDATC 169
Conseil municipal
Signature d’une convention relative à l’attribution d’une subvention à l’association “UFISC Union Fédérale d’Intervention des Structures Culturelles” (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 477
Conseil municipal
Subvention à l’association “The Fairplaylist” (11e) pour l’organisation de la deuxième édition du festival “Ménilmontant capitale de la musique équitable et écologique”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 562
Conseil municipal
Signature d’une convention avec l’association Paris Jean Bouin C.A.S.G. pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DJS 238
Conseil municipal
Signature d’une convention avec l’association Retour d’Image (11e) pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD et Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 SG 140
Conseil municipal
Subvention à l’association “Espace Parisien Histoire Mémoire Guerre d’Algérie” (11e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 480
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités d’attribution d’un marché sur appel d’offres ouvert relatif à la fourniture et à la maintenance d’une presse offset 2 poses 4 couleurs. M. François DAGNAUD, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DPE 40
Conseil municipal
Signature d’une convention avec l’association “R.Style” (19e) pour l’attribution d’une subvention destinée à l’aménagement d’une Médiathèque consacrée aux cultures urbaines et d’une subvention pour l’organisation de la 4e Rencontre internationale de courts métrages Hip Hop en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 479
Conseil municipal
Lancement d’un marché négocié relatif à la réfection en gazon synthétique du terrain de football et de la piste d’athlétisme au centre sportif Léon Biancotto (17e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DJS 401
Conseil municipal
Signature d’un avenant à la convention du 14 janvier 2008 avec l’association “Théâtre de la Marionnette à Paris” (11e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 116
Conseil municipal
Signature d’une convention pluriannuelle avec l’association “Œuvre de Secours aux Enfants” relative au fonctionnement du lieu d’accueil enfants parents “La Maison des Sources” situé 83, rue Julien Lacroix (20e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DFPE 336
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association de prévention du site de la Villette. - Attribution de la subvention correspondante. M. Georges SARRE, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DPP 25
Conseil municipal
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