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Subvention à l’association S.E.A.D.A.C.C. (société d’études et d’aménagement des anciennes carrières des “Capucins”) au titre de l’année 2008. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DVD 42
Conseil municipal
Signature d’une convention avec l’association “Le Merkaz de Montmartre” (18e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 457
Conseil municipal
Subvention à l’association Office de Tourisme et des Congrès de Paris au titre du budget 2008 de fonctionnement de la Ville de Paris, pour l’organisation de l’opération “Soldes by Paris” prévue en janvier 2009. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DDEE 206
Conseil municipal
Subvention à l’association “Société Centrale d’Apiculture, de Sériciculture, d’Insectologie et de Zoologie Agricole” (14e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASCO 128
Conseil municipal
Subvention à l’association des Stylistes des Marchés de Création de la Mode Parisienne (ASMCMP) pour ses actions prévues en 2008. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DDEE 125
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle à la Caisse des Ecoles du 18e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASCO 180
Conseil municipal
Subvention à l’association “Conseil Parisien du Mouvement de la Paix” (4e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DJS 411
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché de prestations intellectuelles d’études en vue de la réalisation de diagnostics de performances énergétiques (DPE) d’équipements relevant du budget municipal et départemental de Paris conformément à l’application du plan climat. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DPA 273
Conseil municipal
Réalisation par “ Paris Habitat - OPH” d’un programme d’acquisition conventionnement comportant 76 logements PLUS, 13 logements PLAI et 38 logements PLS, situé 26 rue de Cauchy et 15-31 rue de la Montagne de l’Espérou (15ème).- Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 316-1°
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de passation des marchés de réalisation des travaux d’aménagement de deux jardins sur la Place de la Réunion (20e). Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DEVE 116
Conseil municipal
Vœu relatif au budget logement et hébergement 2009 du Gouvernement.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 V. 243
Conseil municipal
Lancement d’un marché négocié relatif à la réfection du terrain de football en gazon synthétique et de la piste d’athlétisme au centre sportif Bagnolet (20e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DJS 435
Conseil municipal
Lancement d’un marché négocié pour la restructuration de l’accueil du CS Elisabeth (14e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DJS 436
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle avec l’association départementale de Paris de La Ligue Contre la Violence Routière lui attribuant une subvention de 4.500 euros au titre de l’année 2008. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DVD 111
Conseil municipal
Subvention à l’association Les Chanteurs de Saint Eustache (1er) au titre de ses activités en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 269
Conseil municipal
Subvention à l’association “Contraste” au titre de l’année 2008. Mme Anne LE STRAT, rapporteure.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DVD 97
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS et Energie Performance à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un programme de construction comportant 4 logements PLUS à réaliser 19, rue Pixérécourt (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 289-2°
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS et PLAI à contracter par “Paris Habitat - OPH” en vue du financement d’un programme d’acquisition conventionnement comportant 76 logements PLUS, 13 logements PLAI et 38 logements PLS, situé 26 rue de Cauchy et 15-31 rue de la Montagne de l’Espérou (15ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 316-2°
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris à l’emprunt PLS à contracter par “Paris Habitat - OPH” en vue du financement d’un programme de construction comportant 11 logements PLUS, 2 logements PLAI et 2 logements PLS, situé 105, rue Alexandre Dumas (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 327-3°
Conseil municipal
Fixation au titre de l’exercice 2008, du taux de progression de la valeur des prestations accessoires accordées gratuitement aux agents de l’Etat logés par nécessité absolue de service dans les trois écoles d’arts parisiennes (Boulle, Estienne et Duperré). M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASCO 176
Conseil municipal
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