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Réalisation par la SIEMP d’un programme de construction comportant 4 logements PLUS situé 19, rue Pixérécourt (20e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 289-1°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation par voie d’appel d’offres ouvert pour des travaux de mise en œuvre de la signalisation verticale non lumineuse à Paris. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DVD 211
Conseil municipal

Subventions au titre de l’exercice 2009 à la régie à autonomie financière et personnalité morale chargée de la gestion de l’école des ingénieurs de la ville de Paris (EIVP). M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASCO 174-2°
Conseil municipal

GPRU “Porte de Montreuil - Tour du Pin” (20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 au marché subséquent de maîtrise d’œuvre urbaine et de coordination du projet urbain. Mmes Anne HIDALGO et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DU 182
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “ Halte-Garderie de l’Annonciation “ pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte garderie (16e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DFPE 249
Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation ponctuelle à la règle du repos dominical pour les dimanches30 novembre et 7 décembre 2008, présentée par la SAS Sotheby’s France, pour les salariés de l’établissement sis 76 rue du Faubourg Saint-Honoré (8e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DDEE 229
Conseil municipal

Subvention à l’association “Page Commune” (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 616
Conseil municipal

Subvention à la SARL “Spectaculaire” (2e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 513
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à la Caisse des Ecoles du 4e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASCO 181
Conseil municipal

Signature de 19 conventions annuelles avec l’Union des Foyers de Jeunes travailleurs (U.F.J.T), un établissement public et 17 associations gestionnaires de foyers de jeunes travailleurs qui lui sont affiliés pour l’attribution des subventions correspondantes. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DJS 278
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt PLS à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant 9 logements PLS à réaliser 8, rue Affre (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 272-2°
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec le CNRS (Délégation Paris B) pour l’attribution d’une subvention en faveur de l’équipe de recherche médicale dirigée par Alessandra PIERANI, lauréate 2006 - Thème de recherche : “Fonction et dysfonction des cellules transitoires au cours du développement du cortex cérébral : génération de souris-modèles de désordres corticaux” - Annuité 2008. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 137
Conseil municipal

Fixation de la rémunération annuelle maximum susceptible d’être perçue par le conseiller de Paris exerçant les fonctions de président du conseil d’administration de la Société d’économie mixte d’aménagement de Paris (SEMAPA). M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 SGCP 35
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de l’aménagement de l’avenue de Flandre et de l’avenue Corentin Cariou entre la rue Alphonse Karr et le quai de la Gironde à Paris (19e). Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DVD 179
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Association pour le Développement de la Culture et des Loisirs des Jeunes de la Chapelle (ADCLJC), dans le cadre du programme Ville Vie Vacances 2008. - Attribution de la subvention correspondante. M. Georges SARRE, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DPP 20
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Savoirs pour Réussir Paris” sur le quartier de Belleville (20e). Attribution de la subvention correspondante. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DPVI 63
Conseil municipal

Vœu portant sur la concertation du Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement (DEVE 102).

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 V. 225
Conseil municipal

Subvention à l’association “Para la salsa” (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 578
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS et Energie Performance, à contracter par la SGIM auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations en vue du financement d’un programme comportant la construction de 3 logements PLUS au 22, boulevard Masséna (13e) et l’acquisitionréhabilitation d’un logement PLUS au 24 boulevard Masséna (13e) - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 122-2°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS et P.L.A.-I. à contracter par “Paris Habitat - OPH” en vue du financement d’un programme d’acquisition réhabilitation comportant 9 logements PLUS et 5 logements P.L.A.-I., situé 84, rue du Faubourg Saint-Antoine (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 313-2°
Conseil municipal