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Conseil municipal (705)
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Déliberation (705)
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Modification de la délibération n° 1994 D.205 du 28 février 1994 portant fixation des conditions de rémunération du personnel médical de l’infirmerie psychiatrique. M. Georges SARRE, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 PP 106
Conseil municipal
Subvention à l’association “Tout Pour Eux” (5e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASCO 171
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement complémentaire au profit de l’Association “la Maison de l’Europe de Paris”, 35-37 rue des Francs-Bourgeois (4e) pour la création du “Club Erasmus”. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 SGRI 76
Conseil municipal
Désignation d’un membre du conseil d’administration de l’Etablissement public local “104 Cent Quatre”.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 R. 179
Conseil municipal
Signature d’un marché relatif à l’exploitation d’un établissement d’accueil collectif de petite enfance situé 21 rue de Provence (9e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DFPE 377
Conseil municipal
Vœu relatif aux conditions de travail des salariés chargés du bon fonctionnement de Vélib’.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 V. 265
Conseil municipal
Lancement d’un marché négocié relatif à la création d’un terrain de football en gazon synthétique au Stade Nelson Mandela à Saint Denis (Seine-Saint-Denis). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DJS 453
Conseil municipal
Signature d’une convention annuelle avec l’”Association pour le Développement de la Culture et des Loisirs des Jeunes de la Chapelle (A.D.C.L.J.C.) ((18e) pour l’attribution d’une subvention correspondante. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DJS 383
Conseil municipal
Subvention à l’association Situations Interprètes et Compositeurs (SIC) (93310 Le Pré St Gervais) pour l’organisation du spectacle “La tragique histoire du nécromancien Hiéronimo et de son miroir”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 528
Conseil municipal
Subvention compensatrice à la caisse des écoles du 14e arrondissement pour financer le déficit 2007/2008 de la restauration scolaire de l’annexe du lycée municipal Lucas de Nehou. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASCO 182
Conseil municipal
Indemnisation amiable d’AXA, subrogée dans les droits de son assuré, le Cabinet SAGGEL GESTION, en réparation du préjudice subi suite à un dégât des eaux dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASCO 190
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de la MAÏF assureur de M. BOUSQUET dont la maison a subi un sinistre provenant de la multi structure 43, rue Gauthey (17e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DFPE 379
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris d’approuver les statuts fondateurs de l’Association pour le développement et la promotion de l’avenue verte London Paris. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DVD 125
Conseil municipal
Réalisation par “Paris-Habitat - OPH” d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 31 logements PLUS, répartis sur différents arrondissements (13e, 15e, 16e et 17e), par la transformation de chambres en logements. - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec “Paris-Habitat - OPH” relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 203-2°
Conseil municipal
Réalisation par la RIVP d’un programme d’acquisition - réhabilitation comportant 25 logements PLS situé 12 rue Rouvet (19e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 232-1°
Conseil municipal
Signature d’une convention avec l’association “Fonds Solidarité Sida Afrique “ (10e) pour l’attribution d’une subvention. MM. Jean-Marie LE GUEN et Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 143
Conseil municipal
Signature d’une convention avec l’association “Procreart” (18e), relative à l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 123
Conseil municipal
Subvention à l’Association des Déportés, Internés et Familles de Disparus de l’Ile de France pour le règlement de ses loyers (2e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 134
Conseil municipal
Subvention à l’association Compagnie Abel (10e) dans le cadre de la politique de la ville. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 368
Conseil municipal
Subvention à Fondation Henri Cartier-Bresson (14e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 481
Conseil municipal
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