Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2008 (705)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil municipal (705)
Supprimer Document
Déliberation (705)
500 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Subventions à quatre associations menant des actions au titre de l’Intégration et des Etrangers non communautaires. - Signature d’une convention annuelle conclue entre la Ville de Paris et l’association URACA. Mme Pascale BOISTARD, rapporteure.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DPVI 87
Conseil municipal
Attribution d’une subvention à l’association “Clowns sans Frontières” sise 2 villa Marcès (11e) pour la poursuite de ses actions engagées dans certains pays (Birmanie, Bangladesh, Thaïlande, Inde du Sud, Moldavie) et pour son programme de prévention contre le Sida à destination des enfants des rues de Kinshasa (République Démocratique du Congo). Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution de cette subvention avec “Clowns sans Frontières”. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 SGRI 6
Conseil municipal
Signature avec l’association “Erda/Accentus” (10e) d’un avenant à la convention annuelle d’objectifs, pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 133
Conseil municipal
Signature d’une convention pluriannuelle avec l’association “Horizons” relative au fonctionnement du lieu d’accueil enfants parents “Graine de famille” situé 8, rue Perdonnet (10e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DFPE 334
Conseil municipal
Subvention à l’association “Echo Philharmonique Paris” (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 434
Conseil municipal
Attribution d’une subvention à l’association “Les Amis de l’EcoZAC de la place de Rungis”. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DU 197
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris à l’emprunt PLS à contracter par “Paris Habitat - OPH” en vue du financement d’un programme d’acquisition conventionnement comportant 76 logements PLUS, 13 logements PLAI et 38 logements PLS, situé 26 rue de Cauchy et 15-31 rue de la Montagne de l’Espérou (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 316-3°
Conseil municipal
Vœu relatif à la biodiversité agricole et alimentaire.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 V. 227
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’Etat, représenté par Monsieur le Ministre de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de l’aménagement du territoire, une convention fixant les modalités du recrutement externe des élèves-ingénieurs de la Ville de Paris pour 2009. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DRH 74
Conseil municipal
Vœu relatif au stationnement rotatif.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 V. 260
Conseil municipal
Lancement d’un marché négocié relatif aux travaux de rehaussement et de renforcement des clôtures du terrain d’éducation physique des Jardins Saint-Paul (4e) et autorisation de déposer une déclaration de travaux dans le cadre de cette opération. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DJS 422
Conseil municipal
Résiliation de la convention d’occupation du domaine public du stade Jean-Bouin du 11 août 2004. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DJS 458
Conseil municipal
Subvention Fonds du Maire à l’association “l’œil du Huit” (9e). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DDATC 141
Conseil municipal
Attribution d’une subvention à l’association “Atelier Local d’Urbanisme du 3e arrondissement de Paris”. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DU 202
Conseil municipal
Vœu relatif à l’association Les Amis de Tolbiac.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 V. 249
Conseil municipal
Réaménagement de l’ensemble immobilier situé 99, rue des Couronnes (20e) : - Avis favorable à la mise en œuvre de la procédure préalable à la déclaration d’utilité publique de l’opération ; - Avis favorable à l’acquisition, dans la limite du prix fixé par France Domaine, à l’amiable, par voie d’expropriation de l’immeuble nécessaire à la réalisation de l’opération ; Instauration du sursis à statuer ; - Autorisation de déposer toutes demandes d’autorisations administratives nécessaires à la réalisation de cette opération ; Autorisation de constituer toutes les servitudes qui s’avéreraient nécessaires à la réalisation du projet. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DU 161-2°
Conseil municipal
Autorisation de constituer les servitudes nécessaires à l’acquisition de l’immeuble situé au 20 rue Levert (20e). Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DU 160
Conseil municipal
Signature d’un avenant n° 1 au marché de Contrôle Technique signé avec la société QUALICONSULT, relatif aux travaux de restructuration des services de restauration de cinq groupes scolaires, 9 rue Martel (10e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DPA 36
Conseil municipal
Signature d’une convention avec l’association “Les Petits Loups - Crèche Parentale” pour l’attribution d’une subvention d’équipement pour la mise en conformité des locaux et l’acquisition de matériels dans la crèche parentale située 76, quai de la Loire (19e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DFPE 174
Conseil municipal
Autorisation à M. le Préfet de police de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la Commission d’appel d’offres de la Ville de Paris. M. Georges SARRE, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 PP 107
Conseil municipal
...
9
10
11
12
13
14
15
16
17
18
19
...
>|