Débat-Délibs

Appel d’offres ouvert relatif à la fourniture et livraison du mobilier nécessaire aux établissements scolaires municipaux du premier et du second degré ainsi qu’aux activités périscolaires de la Ville de Paris. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DASCO 184

Conseil municipal

Voeu relatif à la communication au Conseil de Paris d’un bilan annuel en matière d’utilisation des véhicules des Transports automobiles municipaux.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 V. 399

Conseil municipal

Vœu relatif à la mise à disposition par l’Etat de terrains pour construire des logements sociaux.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 V. 435

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de passation d’un appel d’offres européen, pour l’entre-tien, maintenance et amélioration des chaudières murales dans les équipements de diverses directions de la Ville de Paris. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPA 120

Conseil municipal

Attribution d’une subvention spécifique à l’association “Le Vieux Montmartre, Société d’Histoire et d’Archéologie des IX ème et XVIII ème arrondissements”, 12-14 rue Cortot, 75018 Paris (D00812) pour une étude relative au projet culturel, scientifique et économique d’extension du Musée de Montmartre dont elle est gestionnaire. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2004 DAC 616

Conseil municipal

Vœu relatif à l’attribution du nom de Françoise SAGAN à une voie parisienne.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 V. 425

Conseil municipal

Subvention en faveur des populations sinistrées au Cachemire, suite au tremblement de terre du 8 octobre 2005. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 SGRI 67

Conseil municipal

Dispositions fixant la nature des épreuves, les modalités et les règles générales d’organisation du concours réservé pour l’accès à l’emploi de techni-cien(ne) à la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 PP 120

Conseil municipal

Restructuration par la SONACOTRA du Foyer de Travailleurs Migrants “La Commanderie” et aménagement de 400 logements PLA-I situés 15-21 boulevard de la Commanderie (19ème). Mme Khédija BOURCART et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DLH 269-1°

Conseil municipal

Vœu relatif à la condamnation des propos du président iranien à l’encontre de l’Etat d’Israël.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 V. 440

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat 2005-2006 avec l’association Silicon Sentier, relative notamment au versement d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005. Mme Danièle AUFFRAY et M. Christian SAUTTER, rapporteurs.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DDEE 125

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt par la Société d’économie mixte d’aménagement de l’Est de Paris (SEMAEST) d’une demande de permis de démolir divers bâtiments situés dans le programme d’aménagement de la Z.A.C. “Pajol” (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DLH 294

Conseil municipal

DRH 59 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le Centre de Recherche, d’Expertise et de Contrôle des Eaux de Paris (CRECEP). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPE -

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le CRID, sise 14 passage Dubail 75010 Paris, engageant la Ville de Paris dans l’organisation de l’édition 2005 de la Semaine de la Solidarité Internationale (SSI). - Attribution d’une subvention au profit du CRID. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 SGRI 60

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’Association pour la Défense du Passage des Soupirs la convention d’occupation et d’usages mettant à sa disposition le terrain situé 18 passage des Soupirs (20e) pour y établir un jardin partagé. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPJEV 56

Conseil municipal

Subvention au CROUS de Paris pour le développement du portail internet sur la carte unique et autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DASCO 119

Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de transformation d’un local professionnel en 2 logements PLUS, situé, 3, rue des Prouvaires (1er). Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DLH 245

Conseil municipal

Réalisation par la SIEMP d’un programme d’acquisition - réhabilitation de 10 logements PLS, de construction de 4 logements PLS et de locaux d’activités situé 18 / 18 bis, rue de la Mare et 23, rue Henri Chevreau (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DLH 138-1°

Conseil municipal

Approbation des modalités de passation d’un appel d’offres ouvert en vue de la fourniture d’uniformes, prestations d’essayage, retouche et distribution destinés aux agents de la Ville de Paris. M. François DAGNAUDttg, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DMG 54

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’Association des Parents d’Elèves des Jardins d’Enfants Franco-Allemands - AJEFA, gestionnaire d’un jardin d’enfants situé dans le 10e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 audit établissement pour un montant total de 7.006 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DFPE 108

Conseil municipal

Débat Delib

468 résultats

Appel d’offres ouvert relatif à la fourniture et livraison du mobilier nécessaire aux établissements scolaires municipaux du premier et du second degré ainsi qu’aux activités périscolaires de la Ville de Paris. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Voeu relatif à la communication au Conseil de Paris d’un bilan annuel en matière d’utilisation des véhicules des Transports automobiles municipaux.

Vœu relatif à la mise à disposition par l’Etat de terrains pour construire des logements sociaux.

Approbation du principe et des modalités de passation d’un appel d’offres européen, pour l’entre-tien, maintenance et amélioration des chaudières murales dans les équipements de diverses directions de la Ville de Paris. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

Vœu relatif à l’attribution du nom de Françoise SAGAN à une voie parisienne.

Subvention en faveur des populations sinistrées au Cachemire, suite au tremblement de terre du 8 octobre 2005. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

Dispositions fixant la nature des épreuves, les modalités et les règles générales d’organisation du concours réservé pour l’accès à l’emploi de techni-cien(ne) à la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

Restructuration par la SONACOTRA du Foyer de Travailleurs Migrants “La Commanderie” et aménagement de 400 logements PLA-I situés 15-21 boulevard de la Commanderie (19ème). Mme Khédija BOURCART et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.

Vœu relatif à la condamnation des propos du président iranien à l’encontre de l’Etat d’Israël.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat 2005-2006 avec l’association Silicon Sentier, relative notamment au versement d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005. Mme Danièle AUFFRAY et M. Christian SAUTTER, rapporteurs.

DRH 59 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le Centre de Recherche, d’Expertise et de Contrôle des Eaux de Paris (CRECEP). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’Association pour la Défense du Passage des Soupirs la convention d’occupation et d’usages mettant à sa disposition le terrain situé 18 passage des Soupirs (20e) pour y établir un jardin partagé. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

Subvention au CROUS de Paris pour le développement du portail internet sur la carte unique et autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

Réalisation par la SIEMP d’un programme d’acquisition - réhabilitation de 10 logements PLS, de construction de 4 logements PLS et de locaux d’activités situé 18 / 18 bis, rue de la Mare et 23, rue Henri Chevreau (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Approbation des modalités de passation d’un appel d’offres ouvert en vue de la fourniture d’uniformes, prestations d’essayage, retouche et distribution destinés aux agents de la Ville de Paris. M. François DAGNAUDttg, rapporteur.

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Débat Delib

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