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2005 (468)
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Déliberation (468)
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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’équipement avec l’association “ABC puériculture”, dont le siège social est situé 9, rue La Fontaine (16e), pour une crèche collective de 60 places et une halte-garderie de 12 places, dans un immeuble sis 159 bis, quai de Valmy (10e). - Attribution d’une subvention d’équipement de 1.691.242 euros dans le cadre de la convention. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 316
Conseil municipal
Fondation Eugène Napoléon. - Conclusion d’un protocole transactionnel avec la Fondation afin de fixer les relations entre la Ville de Paris et la Fondation pour l’ensemble immobilier qui lui est concédé 254, rue du Faubourg-Saint-Antoine - 105, boulevard Diderot (12e). - Autorisation à la Fondation de déposer des demandes de permis de démolir et de construire en vue de la réhabilitation du bâtiment, 254, rue du Faubourg-Saint-Antoine. - Distraction de l’assiette de la concession du foyer de jeunes travailleuses, 105, boulevard Diderot. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 284-1°
Conseil municipal
Autorisation de céder à la SIEMP des biens communaux du 19ème arrondissement conformément à la convention publique d’aménagement du 30 mai 2002, des avenants n° 1 et 2 des 26 décembre 2003 et 16 novembre 2004. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DU 191-3°
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise en sécurité des façades à l’école maternelle, 2, rue Charles Hermite et à l’école élémentaire 4, rue Charles Hermite (18e), ainsi que des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPA 255
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration de la section du 3e étage à la crèche collective sise 6, rue des Prêtres Saint-Séverin (5e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPA 278
Conseil municipal
Porte Pouchet (17e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la SEMAVIP une convention d’avance relative au financement de l’opération. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DU 208-4°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant prolongeant jusqu’au 30 avril 2006 la convention de délégation de service public du marché aux puces et du square aux artistes de la Porte de Vanves. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DDEE 154
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités d’indemnisation du groupement d’entreprises BEC FRERES SA/CHARPENTIER PM - titulaire du marché de travaux d’aménagement du passage souterrain pour piétons quai des Tuileries (1er). M. Denis BAUPIN, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DVD 227
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “Société de Charité Maternelle de Paris” gestionnaire d’une halte-crèche située dans le 14e arrondissement. Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 audit établissement pour un montant total de 17.110 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 153
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société “Le Café de la Danse”, située 5, passage Louis Philippe (75011 Paris), une convention relative à l’attribution d’une subvention d’aide aux projets “Les Femmes s’en mêlent” et “La Mélodie du Bonheur”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 352
Conseil municipal
Admission en non-valeur d’anciennes créances municipales irrécouvrables. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DU 28
Conseil municipal
Dispositions fixant la nature des épreuves, les modalités et les règles générales d’organisation du concours réservé pour l’accès à l’emploi d’ingé-nieur(e) à la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 PP 119
Conseil municipal
Autorisation de céder à la SIEMP des biens communaux du 18e arrondissement conformément à la convention publique d’aménagement du 30 mai 2002, des avenants n° 1 et 2 des 26 décembre 2003 et 16 novembre 2004. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DU 191-1°
Conseil municipal
Autorisation donnée à la Régie Immobilière de la Ville de Paris (R.I.V.P.), mandataire de la Ville de Paris pour l’aménagement d’une crèche collective de 30 berceaux dans un bâtiment existant sis 193, rue Saint-Charles (15e), de signer un avenant n° 1 au marché de travaux notifié le 15 mars 2005 par ladite Régie Immobilière de la Ville de Paris (R.I.V.P.) au groupement solidaire formé par les sociétés GTM-Dumez dont le mandataire est la société Dumez Ile-de-France. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 327
Conseil municipal
Dispositif d’astreinte des ateliers du STEGC. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPA 285
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de réalisation de prestations pour le nettoiement de certains espaces verts parisiens les week-ends et jours fériés. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPJEV 120
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection des peintures de l’école élémentaire B, 60, rue René-Binet (18e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPA 199
Conseil municipal
Admission en non-valeurs et remises gracieuses d’anciennes créances municipales irrécouvrables présentées au cours de l’exercice 2005. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DF 83
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec la Caisse d’allocations familiales de Paris gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 13e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 dans le cadre de la convention au dit établissement pour un montant total de 88.666 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 331
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société SEMAT l’avenant n° 1 au marché n° 05 64 020 du 12 juillet 2005, passé avec la société OMB France, pour la fourniture de pièces détachées pour les engins de marque SEMAT du service technique de la propreté de Paris. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPE 131
Conseil municipal
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