Débat-Délibs

Approbation du principe et des modalités de réalisation des travaux de création du jardin Debergue Rendez-vous (12e). - Autorisation de déposer la demande de permis de construire pour le local de service et de personnel du futur jardin. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPJEV 101

Conseil municipal

Vœu relatif au site “Paris.fr”.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 V. 415

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec “l’Institut de formation des animateurs des collectivités” (IFAC) une convention annuelle d’objectifs. -Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPP 38

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de deux emprunts PLUS à contracter par la SIEMP en vue du financement principal d’un programme de construction de 8 logements PLUS situé 22 à 26, passage du Mont-Cenis (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DLH 27-2°

Conseil municipal

des membres présents

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 SGRI 67

Conseil municipal

Approbation du principe d’intervention du CSTB (Centre Scientifique et Technique du Bâtiment) pour la certification Haute Qualité Environnementale de projets de construction ou de restructuration d’opérations tertiaires du domaine municipal parisien et des modalités de passation du marché de prestations intellectuelles correspondant. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPA 204

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’Association des Parents d’Elèves des Jardins d’Enfants Franco-Allemands - AJEFA gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 10e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement pour un montant total de 12.311 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DFPE 107

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’Association pour le développement de la danse à Paris, située 2, rue Camille-Tahan (18e), une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement pour la gestion des studios de la rue Geoffroy-l’Asnier et pour l’organisation de la huitième édition du festival Faits d’hiver - danses d’auteurs. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 177

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la SARL “Centre International de Créations Théâtrales”, 37 bis boulevard de La Chapelle (10e), une convention relative à l’attribution d’une subvention d’équipement exceptionnelle. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 565

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Un poumon pour Saint-Blaise”, 6, square des Cardeurs (20e), pour la 1ère édition du festival “Les Tréteaux du 20e”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 617

Conseil municipal

Subvention annuelle de fonctionnement à l’“Association Sports et Loisirs pour les Aveugles et les Amblyopes”. Mme Pénélope KOMITÈS et M. Pascal CHERKI, rapporteurs.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DJS 437

Conseil municipal

Subvention au Club Nautique et sportif de la Chambre de Commerce et d’Industrie de Paris (17e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DJS 170

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50%, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SIEMP en vue du financement des locaux d’activités prévus dans le programme d’acquisition - réhabilitation de 10 logements PLS et de construction de 4 logements PLS, situé 18/ 18 bis, rue de la Mare et 23, rue Henri Chevreau (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DLH 138-3°

Conseil municipal

Association “Ecole des Parents et des Educateurs d’Ile de France” ayant son siège social 5, impasse du Bon Secours (11e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association une convention de fonctionnement pour le lieu de parole “La Maison Ouverte” situé 164, boulevard Voltaire (11e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 79.807 euros au titre de l’année 2005 dans le cadre de cette convention. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DFPE 50

Conseil municipal

Déclassement de trois emprises situées avenue de la Porte des Lilas (18 m²), avenue du Docteur-Gley (15 m²), place du Maquis-du-Vercors (446 m²) (19e et 20e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DU 133-1°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de construire et de démolir pour la réalisation de l’opération de restructuration et d’extension d’un service de restauration et d’aménagement de locaux pédagogiques à l’école élémentaire, 34, rue du Faubourg-Saint-Denis, 6, rue de Metz et sur la parcelle voisine au 36, rue du Faubourg-Saint-Denis (10e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPA 273

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention d’objectifs avec l’association Maison des Conservatoires, 12 place Carrée, Porte Saint Eustache (1er) en vue du versement d’une subvention complémentaire de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 601

Conseil municipal

Autorisation au Maire de Paris de signer l’avenant n° 1 à la convention annuelle d’objectifs relative à l’attribution d’une subvention à l’association cité européenne des Récollets, 1, rue d’Enghien 75010 Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 584

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Opéra Fuoco, sise 12, rue Pierre et Marie Curie 75005 Paris, au titre de la préparation du 250e anniversaire de la naissance de Mozart. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 370

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’Etat une convention relative à sa participation financière au dispositif “ateliers bleus sportifs”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DJS 464

Conseil municipal

Débat Delib

468 résultats

Approbation du principe et des modalités de réalisation des travaux de création du jardin Debergue Rendez-vous (12e). - Autorisation de déposer la demande de permis de construire pour le local de service et de personnel du futur jardin. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

Vœu relatif au site “Paris.fr”.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec “l’Institut de formation des animateurs des collectivités” (IFAC) une convention annuelle d’objectifs. -Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

des membres présents

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la SARL “Centre International de Créations Théâtrales”, 37 bis boulevard de La Chapelle (10e), une convention relative à l’attribution d’une subvention d’équipement exceptionnelle. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Un poumon pour Saint-Blaise”, 6, square des Cardeurs (20e), pour la 1ère édition du festival “Les Tréteaux du 20e”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention annuelle de fonctionnement à l’“Association Sports et Loisirs pour les Aveugles et les Amblyopes”. Mme Pénélope KOMITÈS et M. Pascal CHERKI, rapporteurs.

Subvention au Club Nautique et sportif de la Chambre de Commerce et d’Industrie de Paris (17e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Déclassement de trois emprises situées avenue de la Porte des Lilas (18 m²), avenue du Docteur-Gley (15 m²), place du Maquis-du-Vercors (446 m²) (19e et 20e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention d’objectifs avec l’association Maison des Conservatoires, 12 place Carrée, Porte Saint Eustache (1er) en vue du versement d’une subvention complémentaire de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Autorisation au Maire de Paris de signer l’avenant n° 1 à la convention annuelle d’objectifs relative à l’attribution d’une subvention à l’association cité européenne des Récollets, 1, rue d’Enghien 75010 Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Opéra Fuoco, sise 12, rue Pierre et Marie Curie 75005 Paris, au titre de la préparation du 250e anniversaire de la naissance de Mozart. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’Etat une convention relative à sa participation financière au dispositif “ateliers bleus sportifs”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

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Débat Delib

468 résultats