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SGRI 64 - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 26.955 euros à l’association “Médecins d’Afrique/Europe” sise 18 bis, rue des Rasselins (20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et ladite association. M. Alain LHOSTIS et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 132
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Espace 19”, quartier Curial Cambrai - Alphonse-Karr - Riquet (19e) une convention. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPVI 120
Conseil municipal

Vœu relatif à la dénomination d’une place “Théodor Herzl” dans le 3e arrondissement.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 424
Conseil municipal

Subvention à l’association “Parce qu’on sème” (20e) pour la réalisation d’actions en faveur de classes primaires et maternelles autour du thème du jardin chinois, et la réalisation de jardins miniatures. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPJEV 60
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Teknaï”, située 86, rue d’Aboukir (2e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 619
Conseil municipal

Dispositions fixant la nature des épreuves, les modalités et les règles générales d’organisation du concours réservé pour l’accès à l’emploi d’agent(e) de maîtrise à la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 PP 118
Conseil municipal

Vœu relatif au CRECEP.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 405
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l’avenant n° 2 à la convention relative à la contribution du Département de Paris au fonctionnement du Conseil de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 SGCP 13
Conseil municipal

Rénovation de l’atrium et de l’amphithéâtre de l’institut médico-légal, 2 place Mazas (12e). - Désignation du maître d’œuvre. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer le marché correspondant. Individualisation d’une autorisation de programme de 128.000 euros TTC (TVA 19,6 %) à la section d’investissement du budget spécial de la préfecture de police pour financer cette opération. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 PP 123
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant de transfert à chacune des trois conventions de délégation de service public conclues entre la Ville de Paris et la société Paris-Marchés. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DDEE 144
Conseil municipal

Vœu portant sur le 4, rue de la Fraternité dans le 19e arrondissement.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 431
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Union pour la Vie Associative du Grand Montmartre (18ème, 9ème et 10ème arrondissement) UVA Grand Montmartre” (9, rue Duc -75018 Paris). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 398
Conseil municipal

Subvention à l’Ecole Supérieure des Arts Appliqués aux industries de l’ameublement et de l’architecture intérieure Boulle, pour le financement d’un voyage pédagogique en Norvège. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASCO 226
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant au marché conclu avec la société SAGEM SA, relatif à la fourniture de cartes à puces destinées aux services de la Mairie de Paris. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DVD 245
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement des emprunts PLUS et PLUS foncier à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un programme d’acquisition - réhabilitation de 7 logements PLUS situé 142 rue Pelleport (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 236-2°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLUS à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement principal d’un programme de construction de 4 logements PLUS situé 79-81, rue du Château-des-Rentiers (13e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 35-3°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50%, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SEM-Paris Centre en vue du financement des locaux associatifs du programme d’acquisition réhabilitation de 4 logements PLUS et de 4 logements PLA-I situé 6163 rue Beaubourg (3e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 244-4°
Conseil municipal

Vœu relatif à la régularisation des occupants de “L’Hôtels-Réunis”.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 430
Conseil municipal

Vœu relatif à l’élaboration d’un “référentiel d’utilisation” de la climatisation embarquée pour les véhicules municipaux qui en sont équipés.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 400
Conseil municipal

Vœu relatif à l’hôtel meublé situé 60, rue Sedaine (11e).

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 432
Conseil municipal