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Voeu en faveur du soutien exceptionel de la Ville de Paris à l’association “Ars Longa”.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 439
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Salon des réalités nouvelles”, 8, rue Saint-Victor (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 234
Conseil municipal

Voeu relatif à la mixité dans les futurs locaux d’accueil des étudiants de la Fondation EugèneNapoléon.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 428
Conseil municipal

Création d’une régie personnalisée pour la gestion de la Maison des métallos, 94 rue Jean-Pierre Timbaud (11e). - Approbation des statuts de la régie. Fixation de la dotation initiale. - Désignation du directeur général. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 578
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’emprunts à contracter par l’O.P.A.C. de Paris en vue du financement de 87 logements PLUS, 18 logements PLA-I et 71 logements PLS compris dans un programme d’acqui-sition-amélioration situé 16-26, rue du Hameau (15e). Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’O.P.A.C. de Paris relative au versement de cette participation et aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 302
Conseil municipal

Réalisation par la société anonyme d’HLM “Emmaüs Habitat” d’un foyer de jeunes travailleurs de 57 logements PLAI en acquisition - amélioration et de 13 logements PLA-I en construction neuve, situé 9-11, avenue Beaucour (8e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière de la Ville de Paris et aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 301
Conseil municipal

Vœu relatif à l’attribution du nom d’Emmanuel LEVINAS à un site parisien.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 423
Conseil municipal

Vœu relatif à la délibération DGIC 16 et portant sur l’information du Conseil de Paris quant aux opérations de partenariats entre la Ville et des entreprises privées.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 396
Conseil municipal

Approbation de la répartition des aides à attribuer à diverses formations musicales, en faveur de la création contemporaine. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 585
Conseil municipal

Vœu portant sur l’utilisation des places de stationnement des bailleurs sociaux.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 402
Conseil municipal

Approbation du versement d’une subvention au titre de l’année 2006 à la Société Anonyme Sportive Professionnelle (S.A.S.P.) Stade Français CASG Paris (16e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DJS 207
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Antarès Montparnasse sise 7, rue Rouvet (19e), pour la réalisation de divers concerts en 2005. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 621
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 15.000 euros à l’association “Culture 2013”, 42, boulevard Masséna (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 537
Conseil municipal

2° - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLS à contracter par la SIEMP en vue du financement principal d’un programme d’acquisition réhabilitation de 10 logements PLS et de construction de 4 logements PLS situé 18/18 bis, rue de la Mare et 23, rue Henri Chevreau (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 138
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’Association des Parents d’Elèves des Jardins d’Enfants Franco-Allemands - AJEFA, gestionnaire d’un jardin d’enfants situé dans le 10e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 audit établissement pour un montant total de 10.639 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 115
Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 18 logements PLUS, 3 locaux commerciaux et 1 logement occupé par une personne morale situés 80, boulevard Barbès (18e). - Participation financière de la Ville de Paris. Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relativeau versement de la participation financière de la Ville de Paris et aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 216-2°
Conseil municipal

Lancement d’un appel d’offres ouvert relatif à la fourniture, la livraison et la pose d’aires de jeux extérieurs, de jeux de motricité intérieurs et de revêtement de sols, l’entretien, la réparation et la fourniture des pièces détachées des aires de jeux et de leurs équipements, et des jeux de motricité intérieurs destinés aux écoles maternelles, aux établissements de la petite enfance et aux parcs et jardins de la Ville de Paris ainsi que l’entretien, la réparation et les pièces détachées des équipements sportifs équipant les écoles du 1er degré et les équipements sportifs de proximité de la Ville de Paris. Mme Pénélope KOMITES et M. Eric FERRAND, rapporteurs.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASCO 179
Conseil municipal

Réalisation par la SEMEA 15 d’un programme d’acquisition - réhabilitation de 6 logements PLAI et d’un local d’activités situé 44 rue de la Fédération (15e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 260-1°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l’amor-tissement d’un emprunt bancaire à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement d’un local d’activitésprévus dans le programme de construction de 19 logements PLS et 4 logements PLUS situé 79-81, rue du Château-des-Rentiers (13e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 35-4°
Conseil municipal

Subvention à une association de commerçants et d’artisans du 15e arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2004. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DDEE 141
Conseil municipal