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2005 (468)
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Déliberation (468)
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Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation sur appel d’offres ouvert pour l’assistance à l’élaboration d’une stratégie de partenariat, à la recherche, la passation et le suivi de conventions de partenariat dans le cadre des opérations Paris plage Nuit blanche et des expositions ou manifestations conduites par la Direction générale de l’information et de la communication de la Mairie de Paris. Mme Mireille FLAM, rapporteure.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DGIC 16
Conseil municipal
Approbation de la passation d’un avenant n° 1 au marché de mandat de maîtrise d’ouvrage notifié le 14 juin 2004 par la Ville de Paris à la Société Anonyme de Gestion Immobilière (S.A.G.I.) pour la création d’une crèche collective de 30 berceaux, 10-12, rue Daubigny (17e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit avenant. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 59
Conseil municipal
Vœu relatif à la fermeture des hôtels meublés décidée par le Préfet de Police.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 433
Conseil municipal
Avis favorable au projet d’aménagement de la parcelle située 21, avenue de Clichy (17e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DU 170-2°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de mise à disposition gracieuse de logements vacants dépendant de l’immeuble situé 17 rue Gutenberg (15e) au profit de l’association “Aurore”. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 164
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Le Théo-Théâtre”, 20, rue Théodore Deck (15e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 629
Conseil municipal
Cession à la SEMAVIP de parcelles de terrain cadastrées 19-03 DP 3, 20-02 BA 12, 20-02 BB 5 (partie), 20-02 BB 4 et de 479 m² d’emprises de voirie, situées avenue René-Fonck, avenue de la Porte-des-Lilas, avenue du Docteur-Gley, place du Maquis-du-Vercors, rue Léon-Frapié, rue des Frères-Flavien (19e et 20e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DU 133-2°
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLUS à contracter par la SIEMP en vue du financement principal d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 5 logements PLUS situé 20-22, rue Beauregard (2e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 252-2°
Conseil municipal
Vœu relatif aux situations de M. Chang Song ZHANG, M. Chun ZHENG, M. Serghei SOROCEAN et M. Hervé BASSIILEKIN.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 413
Conseil municipal
Vœu relatif à la société Eden Château d’Eau.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 407
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement de la façade arrière (côté Lyonnais) du bâtiment sur cour à l’école élémentaire 41, rue de l’Arbalète (5e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPA 304
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention d’équipement exceptionnelle à la SARL “Théâtre du Rond-Point”, 2 bis, avenue Franklin D. Roosevelt (8e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 649
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de passer un avenant n° 1 au marché sur appel d’offres ouvert relatif à l’impression et façonnage de brochures, dépliants, feuillets, en moyennes et grandes quantités par procédé offset rotative, et enveloppes en grandes quantités par procédé de flexographie. Mme Mireille FLAM, rapporteure.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DGIC 22
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Fédération des Réseaux et Associations d’Artistes Plasticiens FRAAP” (143, boulevard Jean Jaurès - 92110 CLICHY LA GARENNE). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 254
Conseil municipal
Attribution à la société “3 POM PROD”, dont le siège social est situé 23, rue Boyer (75020 Paris), une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 364
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un local commercial prévu dans le programme d’acquisition - réhabilitation de 8 logements PLUS situé 17, rue du Sentier (2e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 251-3°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le contrat d’affermage pour l’exploitation et l’entretien de la partie garage du parc de stationnement souterrain “Saint-Germain-des-Prés” (6e), pour une durée de 5 ans avec la Société du parking du boulevard Saint-Germain. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DVD 110
Conseil municipal
Vœu relatif à la navette MK2.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 406
Conseil municipal
Aménagement des terrains, 86 à 90 rue de Lourmel, et 31, 33 rue de l’Eglise (15e). - Autorisation à la SEMEA 15 de solliciter auprès de l’administration toutes demandes, et à conclure tous contrats auprès de tiers nécessaires à la mise en œuvre de l’opération. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DU 152-5°
Conseil municipal
Remise gracieuse des pénalités pour retard de paiement des taxes d’urbanisme. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DU 27
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