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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la Commission d’appel d’offres les 10 et 24 octobre 2005 et le marché attribué le 7 novembre 2005. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAJ 16
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec la Caisse d’allocations familiales de Paris gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 13e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 dans le cadre de la convention audit établissement pour un montant total de 67.788 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 330
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement au cinéma du Panthéon (SARL société d’exploitation du cinéma du Panthéon) située 13 rue Victor Cousin - 75005 Paris, afin de soutenir sa politique de programmation tout au long de l’année. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 SG 125
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Patronage laïque du 15e - Maison Pour Tous”, 72, rue Felix-Faure (15e). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DDATC 143
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec “l’institut de formation des animateurs des collectivités” (IFAC) une convention annuelle d’objectifs. -Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPP 47
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association La Nuit comme en plein jour située 52, rue des Batignolles (17e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 599
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Le Proscenium”, 168 bis, rue de Charonne (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 608
Conseil municipal

Subvention à l’“Association Sportive et Culturelle Paris Latino”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DJS 406
Conseil municipal

Réalisation par la SEMIDEP d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 22 logements PLUS, 9 logements PLA-I et 12 logements PLS situé 8 rue Fromentin (9e).- Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 263-1°
Conseil municipal

Réalisation d’une piscine flottante en rive gauche de la Seine en amont du pont de Bercy (13e). Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention d’occupation du domaine public avec le Port autonome de Paris pour réalisation de travaux sur le quai de la Gare. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPA 143
Conseil municipal

Vœu relatif au délai de réponse aux questions orales posées par les conseillerEs de Paris.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 416
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Atelier de Paris - Carolyn Carlson”, route du Champ-de-Manœuvre - Cartoucherie (12e), un avenant à la convention triennale du 28 avril 2004 relative à l’attribution d’une subvention annuelle de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 55
Conseil municipal

Vœu relatif à la création d’un groupe de travail chargé de conduire une réflexion conjointe sur la rénovation du stade Jean-Bouin, l’évolution du stade Charléty et leur complémentarité.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 421
Conseil municipal

Vœu relatif à l’attribution du nom de Mireille Havet à une voie parisienne.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 426
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer une subvention de fonctionnement d’un montant de 5.500 euros à l’association Artesss, dont le siège social est situé 37 rue Belgrand (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 573
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Studio J.R dont le siège est situé 39, avenue Gambetta 75020 Paris au titre de l’année 2005 (X 06 009/2005 03907). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 594
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l’association Ring (14e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DJS 454
Conseil municipal

Réalisation par la SIEMP d’un programme de construction de 8 logements PLUS situé 22 à 26, passage du Mont-Cenis (18e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 27-1°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SIEMP en vue du financement des locaux commerciaux prévus dans le programme de construction de 3 logements PLUS et d’acquisition - réhabilitation de 5 logements PLUS, situé 23 à 27, rue Chabrol (10ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 262-3°
Conseil municipal

Vœu relatif à la situation de M. Jean TIENTCHEU.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 414
Conseil municipal