Débat-Délibs

Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la création d’une halte-garderie 69, boulevard Blanqui (13e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPA 272

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer, avec l’association Crescendo, ayant son siège social 39, boulevard Beaumarchais (3e), un marché de prestations de service pour l’exploitation d’un établissement d’accueil collectif de petite enfance de type halte-garderie situé 4/6, rue Lemercier et au 17, rue Lechapelais (17e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DFPE 338

Conseil municipal

Convention donnant droit à l’occupation des locaux couverts de la culée rive droite du pont Alexandre III, situés port des Champs-Elysées (8e), afin d’y exploiter un espace événementiel dédié à la musique et à la promotion de jeunes artistes. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DF 62

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de la fourniture de plaques de nom de rue en acier émaillé. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DVD 244

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt par la SNC “Forum Seine” d’une demande de permis de démolir et de construire visant un immeuble municipal situé à Issy-les-Moulineaux (92) et occupé par les services d’EDF. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DU 197

Conseil municipal

Approbation du programme 2005 d’amé-nagements cyclables en application du contrat réseau vert 2005-2007. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DVD 226-2°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d’amender et de reconduire la charte de partenariat avec France Télécom, relative à la démarche “Départements Innovants” intitulée “Paris Ville Innovante”. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DDEE 165

Conseil municipal

Transformation du site des anciennes Pompes Funèbres de Paris situées 104, rue d’Aubervilliers (19e) en bâtiment à vocation culturelle. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 588

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Abricadabra”, 94 bis, quai de la Loire (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 656

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à la SARL Théâtre de l’Athénée, 24, rue de Caumartin (9e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 654

Conseil municipal

Réalisation par la SAGI d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 7 logements PLS et de locaux commerciaux et de construction de 4 logements PLS et d’un local professionnel situé 5 quai d’Austerlitz et 2 rue Giffard (13ème). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DLH 289-1°

Conseil municipal

Vœu relatif au droit de vote et d’éligibilité aux élections locales pour les résidents étrangers non communautaires.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 V. 395

Conseil municipal

Approbation des modalités de lancement d’un appel d’offres ouvert en vue de prestations de nettoyage de locaux de la Ville de Paris en 6 lots séparés. M. François DAGNAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DMG 44

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Egg’s Echo” dont le siège social est situé 12, rue de Milan, 75009 Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 456

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “Le Petit d’Homme - Jardin d’Enfants Montessori”, gestionnaire d’un jardin d’enfants situé 6-8, rue des Bluets (11e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 audit établissement pour un montant total de 24.021 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DFPE 130

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “ELELE-Migration et Culture de Turquie” au titre de la politique de la ville dans le 11e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DASCO 219

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Paris-Beckett/Festival international 2006, 40, route de la Reine, 92100 Boulogne Billancourt. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 647

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “A3art” (7, rue du de la Chaise 75007 Paris). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 397

Conseil municipal

Subvention au “Variétés Club de France”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DJS 38

Conseil municipal

Vœu concernant l’intervention du Maire de Paris auprès du Gouvernement pour que cessent les atteintes à la pérennité et à la survie des associations d’éducation populaire.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 V. 420

Conseil municipal

Débat Delib

468 résultats

Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la création d’une halte-garderie 69, boulevard Blanqui (13e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

Convention donnant droit à l’occupation des locaux couverts de la culée rive droite du pont Alexandre III, situés port des Champs-Elysées (8e), afin d’y exploiter un espace événementiel dédié à la musique et à la promotion de jeunes artistes. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

Approbation du principe et des modalités de la fourniture de plaques de nom de rue en acier émaillé. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt par la SNC “Forum Seine” d’une demande de permis de démolir et de construire visant un immeuble municipal situé à Issy-les-Moulineaux (92) et occupé par les services d’EDF. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

Approbation du programme 2005 d’amé-nagements cyclables en application du contrat réseau vert 2005-2007. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris d’amender et de reconduire la charte de partenariat avec France Télécom, relative à la démarche “Départements Innovants” intitulée “Paris Ville Innovante”. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

Transformation du site des anciennes Pompes Funèbres de Paris situées 104, rue d’Aubervilliers (19e) en bâtiment à vocation culturelle. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Abricadabra”, 94 bis, quai de la Loire (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à la SARL Théâtre de l’Athénée, 24, rue de Caumartin (9e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Vœu relatif au droit de vote et d’éligibilité aux élections locales pour les résidents étrangers non communautaires.

Approbation des modalités de lancement d’un appel d’offres ouvert en vue de prestations de nettoyage de locaux de la Ville de Paris en 6 lots séparés. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Egg’s Echo” dont le siège social est situé 12, rue de Milan, 75009 Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “ELELE-Migration et Culture de Turquie” au titre de la politique de la ville dans le 11e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Paris-Beckett/Festival international 2006, 40, route de la Reine, 92100 Boulogne Billancourt. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “A3art” (7, rue du de la Chaise 75007 Paris). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention au “Variétés Club de France”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Vœu concernant l’intervention du Maire de Paris auprès du Gouvernement pour que cessent les atteintes à la pérennité et à la survie des associations d’éducation populaire.

Top of the page

Débat Delib

468 résultats