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Subvention au Secours populaire français (3e). M. Camille CABANA, rapporteur.

NOVEMBRE 1995
Déliberation
1995 P. 2109
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

NOVEMBRE 1995
Déliberation
1995 R. 177
Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

NOVEMBRE 1995
Déliberation
1995 R. 163
Conseil municipal

Statut particulier applicable au corps des bibliothécaires adjoints de la Commune de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

NOVEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1516-1°
Conseil municipal

Statut particulier applicable au corps des secrétaires des services extérieurs de la Commune de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

NOVEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1515-1°
Conseil municipal

Projet d'aménagement d'un petit quartier à la Porte d'Asnières (17e) - Bilan de la concertation. - Arrêt et mise à disposition du public du dossier de création de la Zone d'aménagement concerté. Melle Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

NOVEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1633
Conseil municipal