470 résultats
Versement de la cotisation (54 000 euros) à l'Association des Maires d'Ile-de-France.
Déliberation
2012 SG 44-1
Conseil municipal
Modification de la délibération n° 2009 PP 61 des 6, 7 et 8 juillet 2009 modifié portant fixation de la liste des emplois rémunérés sur le budget spécial pouvant être pourvus soit par des agents titulaires de la PP, soit par des agents titulaires d'une autre administration et / ou d'établissements publics en l'absence de corps de fonctionnaires.
Déliberation
2012 PP 8-1
Conseil municipal
Modification des garanties accordées par la Ville de Paris aux emprunts à contracter par l'association Hôpital Saint-Michel Saint-Vincent en vue du financement d'un programme comportant un Foyer d'Hébergement de 11 logements PLS, un Foyer d'accueil médicalisé de 25 logts PLS, un de 38 logts PLS et un de 14 logts PLS, 33 rue Olivier de Serres(15e).
Déliberation
2012 DLH 72-1
Conseil municipal
Lancement d'un marché public relatif à la conduite de l'opération programmée d'amélioration de l'habitat dans le quartier des Epinettes (17e).
Déliberation
2012 DLH 60-1
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché pour la mise à disposition des matériels et contenants de collecte, enlèvement, transport, traitement et valorisation des déchets produits par la bigade de sapeurs-pompiers de Paris.
Déliberation
2012 PP 16-1
Conseil municipal
Régime d'habillement des militaires de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris.
Déliberation
2012 PP 13-1
Conseil municipal
Autorisation de signer une convention de groupement de commandes avec les services État de la préfecture de police relative à l'acquisition de matériels de restauration collective et d'environnement de cuisine, ainsi que de leurs pièces détachées pour la préfecture de police.
Déliberation
2012 PP 17-1
Conseil municipal
Convention de groupement de commandes avec les services État de la préfecture de police concernant l'acquisition de licences, la maintenance et l'accompagnement à la mise en oeuvre du progiciel IBM COGNOS TM1.
Déliberation
2012 PP 10-1
Conseil municipal
Autorisation de signer une convention de groupement de commande avec les services État de la préfecture de police concernant la réalisation des visites et contre visites de contrôle technique pour les véhicules légers et utilitaires.
Déliberation
2012 PP 7-1
Conseil municipal
Signature d'une convention entre la Ville de Paris et la Région au titre de la lutte contre la précarité énergétique et sociale.
Déliberation
2012 DLH 62-1
Conseil municipal
Subvention Fonds du Maire (1.000 euros) à l'association Cap mariage Paris - Ile-de-France (15e).
Déliberation
2012 DUCT 84-1
Conseil municipal
Subvention Fonds du Maire (2.500 euros) à l'association Un grand cri pour Malik (15e).
Déliberation
2012 DUCT 22-1
Conseil municipal
Approbation du document stratégique des Canaux.
Déliberation
2012 DVD 44-1
Conseil municipal
Cession après déclassement, d'emprises situées 110-116, rue de la Haie Coq / 36, rue de la Gare / 38, avenue de la Porte d'Aubervilliers / rue de la Haie Coq (19e). Signature d'un protocole foncier.
Déliberation
2012 DU 19-1
Conseil municipal
Approbation des modalités de passation des marchés de travaux relatifs à la construction du conservatoire municipal du 12e arrondissement, 61 rue du Charolais (12e).
Déliberation
2012 DPA 2-1
Conseil municipal
Subvention (45.000 euros) et convention avec l'Association pour le Dialogue et l'Orientation Scolaire (18e).
Déliberation
2012 DJS 218-1
Conseil municipal
Subvention (6.454 euros) et convention avec l'Association Graine de Jardins pour la réalisation de travaux et l'achat d'équipements dans un local sis 21, rue de Jessaint (18e).
Déliberation
2012 DPVI 38-1
Conseil municipal
Subvention (1.415 euros) à l'Association Fondation Croix Saint Simon pour l'équipement du local de l'Atelier Santé Ville du 20e situé sur le quartier politique de la ville Belleville-Amandiers (20e).
Déliberation
2012 DPVI 24-1
Conseil municipal
Subvention (15.000 euros) à l'Association La Flamme sous l'Arc de Triomphe (5e).
Déliberation
2012 DAC 57-1
Conseil municipal
Subvention (5.000 euros) à l'association Jeunesse de Saint Vincent de Paul (10e).
Déliberation
2012 DJS 214-1
Conseil municipal