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Signature d'une convention tripartite avec l'Université Paris 6 - Pierre et Marie Curie et Eau de Paris pour le projet d'aménagement du centre de formation à Ivry-sur-Seine.
Déliberation
2012 DPE 27-1
Conseil municipal
Maintien du réseau d'eau non potable et perspectives de développement de ses usages et de son extension géographique.
Déliberation
2012 DPE 2-1
Conseil municipal
Subvention Fonds du Maire (1.000 euros) à l'association Action et mission sociale des messagers du grand roi (15e).
Déliberation
2012 DUCT 37-1
Conseil municipal
Convention de mise à disposition de locaux à titre précaire à l'association La Métisse (19e).
Déliberation
2012 DJS 306-1
Conseil municipal
Individualisation des autorisations de programme votées à la décision modificative n°1 de la Ville de Paris pour l'exercice 2012
Déliberation
2012 DF 2-1
Conseil municipal
Communication sur le plan de modernisation de l'assainissement parisien : bilan du plan 1990-2010 et orientations 2010-2030.
Déliberation
2012 DPE 4-1
Conseil municipal
Société nouvelle d'exploitation de la Tour Eiffel (SNTE) - Approbation des conditions de clôture de la liquidation
Déliberation
2012 DF 8-1
Conseil municipal
Aliénation d'une presse du lycée Maximilien Vox (6e).
Déliberation
2012 DASCO 15-1
Conseil municipal
Subvention et convention (22 000 euros) avec le Cercle Sportif de l'Institution Nationale des Invalides (7e).
Déliberation
2012 DJS 89-1
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) et convention avec l'Office du Mouvement Sportif du 5e arrondissement (5e).
Déliberation
2012 DJS 25-1
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) et convention avec le FIAP Jean Monnet (14e).
Déliberation
2012 DJS 144-1
Conseil municipal
Subvention Fonds du Maire (4.000 euros) à l'association Croix Rouge Française.
Déliberation
2012 DUCT 11-1
Conseil municipal
Convention entre la Ville de Paris et l'Académie de Paris relative au Plan Paris Lecture.
Déliberation
2012 DASCO 20-1
Conseil municipal
Acceptation de divers dons manuels faits en faveur des collections des musées de la Ville de Paris
Déliberation
2012 DAC 110-1
Conseil municipal
Signature d'un avenant à la convention de financement avec l'Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie dans le cadre de l'opération "Moins de déchets dans le 11e".
Déliberation
2012 DPE 30-1
Conseil municipal
Demande de subventions auprès de la Région d'Ile de france dans le cadre du contrat particulier Paris Région IDF 2009-2013 au titre du programme d'actions 2012 sur la valorisation environnementale des canaux.
Déliberation
2012 DVD 41-1
Conseil municipal
Subvention (432.500 euros) et avenant à convention avec la S.A.R.L. Société de Production et de Gestion Théâtrales/Théâtre Paris-Villette (19e).
Déliberation
2012 DAC 25-1
Conseil municipal
Subvention (1 000 000 euros) à la régie autonomie financière et personnalité morale chargée de l'école des ingénieurs de la Ville de Paris (EIVP)
Déliberation
2012 DDEEES 80-1
Conseil municipal
Subvention (30.000 euros) et convention avec l'association des commerçants Le Hameau de Belleville Pyrénées Jourdain (19e) pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2011.
Déliberation
2012 DDEEES 35-1
Conseil municipal
Convention avec Eau de Paris dans le cadre de la création d'un parc de stationnement souterrain rue de Frémicourt à Paris (15e).
Déliberation
2012 DVD 21-1
Conseil municipal