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BSPP - Fourniture de batteries pour différents types de véhicules.

MAI 2014
Déliberation
2014 PP 1002-1
Conseil municipal

Groupement de commandes et convention pour la traitement biologique des équipements sanitaires gérés par la PP.

MAI 2014
Déliberation
2014 PP 1007-1
Conseil municipal

Permis de construire - Réfection de la toiture du Musée Carnavalet, 23 rue de Sévigné (3e).

MAI 2014
Déliberation
2014 DPA 1014-1
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Société anonyme d’économie mixte ELOGIE.

MAI 2014
Déliberation
R.10
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Société publique locale d’aménagement de Paris (SEMAPA).

MAI 2014
Déliberation
R.15
Conseil municipal

relatif à l'accompagnement de la mise en place de la réforme des rythmes scolaires.

MAI 2014
Déliberation
V M29
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris et de personnalités qualifiées au sein du Conseil d’administration de l’Etablissement public de la Maison des pratiques artistiques amateurs - Auditorium Saint-Germain, ainsi que du Directeur de l’Etablissement.

MAI 2014
Déliberation
R.86
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de l’Agence parisienne du climat (A.P.C.).

MAI 2014
Déliberation
R.43
Conseil municipal

Association Nationale de la Recherche et de la Technologie - Convention industrielle de formation par la recherche et contrat de collaboration avec un laboratoire

MAI 2014
Déliberation
2014 DDEEES 1015-1
Conseil municipal

Indemnisation amiable en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

MAI 2014
Déliberation
2014 DEVE 1001-2
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de l’Association « PLIE de Paris Nord Est »

MAI 2014
Déliberation
R.52
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Groupement d’intérêt public « Maison de l’Emploi de Paris ».

MAI 2014
Déliberation
R.51
Conseil municipal

Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein de l’Université Paris-III « Sorbonne nouvelle ».

MAI 2014
Déliberation
R.105
Conseil municipal

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de l’Université Paris-VI « Pierre et Marie-Curie ».

MAI 2014
Déliberation
R.108
Conseil municipal

Modalités de passation d'un marché de fournitures de pièces détachées et exécution de travaux de maintenance pour les véhicules de marque Renault Trucks de la Ville de Paris.

MAI 2014
Déliberation
2014 DPE 1002-1
Conseil municipal

Modification de la délégation accordée à la Maire de Paris en application de l’article L 2122-22 du CGCT.

MAI 2014
Déliberation
2014 SGCP 1002-1
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du SYCTOM Agence métropolitaine des déchets ménagers.

MAI 2014
Déliberation
R.41
Conseil municipal

Subvention (5.100 euros) à des associations locales (7e)

MAI 2014
Déliberation
2014 DJS 7-1
Conseil municipal

Subvention (80.298 euros) et avenant n°1 avec l'association Crèche Parentale Farandole (20e) pour la crèche parentale (20e).

MAI 2014
Déliberation
2014 DFPE 1032-1
Conseil municipal

Subvention (71.024 euros) et avenant n° 1 avec l’association Les Enfances pour la crèche parentale (18e)

MAI 2014
Déliberation
2014 DFPE 1008-1
Conseil municipal