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Subventions à huit associations du 3e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DJS 62
Conseil municipal

SGRI 14 - Signature d’une convention pour l’attribution d’une subvention au Fonds Social Juif Unifié (5e), pour l’organisation du 4e festival des cultures juives. M. Pierre SCHAPIRA et M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

MAI 2008
Déliberation
2008 DAC 137
Conseil municipal

Signature d’une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la SARL Triomph Cinéma “Cinéma Action Christine”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 SG 31
Conseil municipal

Indemnisation amiable de la MACSF en réparation du préjudice subi suite à un dégât des eaux dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DASCO 26
Conseil municipal

Subvention au “Comité Français Pierre de Coubertin”. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DJS 149
Conseil municipal

Subventions à seize associations du 11e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DJS 73
Conseil municipal

Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres les 6 et 13 mai et du 20 mai 2008 et attribution et signature du marché de maîtrise d’œuvre portant sur la réhabilitation du cinéma Le Louxor, 170, boulevard Magenta (10e). Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DAJ 11
Conseil municipal

Modification des garanties de la Ville de Paris accordées à la SA d’HLM “Immobilière 3F” par délibération 2005 DLH 291 des 14 et 15 novembre 2005, pour des emprunts à contracter par la société pour le financement d’un programme de réhabilitation de logements-foyers dans la résidence située 94, rue de Charonne (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DLH 63
Conseil municipal

Approbation et signature d’un avenant n° 2 au marché de nettoyage de crèches passé avec la société Derichebourg pour les établissements de Paris (3e, 10e et 20e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DFPE 272
Conseil municipal

Accord transactionnel sur le montant des indemnités dues à différents tiers, pour des dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DEVE 45
Conseil municipal

Signature d’une convention entre la Ville de Paris et la Société d’Encouragement aux Métiers d’Art (SEMA), prévoyant l’attribution d’une subvention à cette association pour l’organisation de la quatrième édition des Journées des Métiers d’Art. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DDEE 98
Conseil municipal

Vœu relatif aux emplacements liés aux transports de fonds.

MAI 2008
Déliberation
2008 V. 25
Conseil municipal

Subvention à la Société Historique et Archéologique (15e) au titre de ses activités en 2008. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DAC 76
Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire à l’association Entraide Erasme Garancière du 6e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DDATC 81
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la SGIM un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 7, rue Vauquelin (5e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DLH 47
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des avenants n°1 aux marchés substituant la société FAYOLLE & Fils à la société JEAN FAYOLLE et FILS (JFF). Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DVD 53
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d’accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DEVE 48
Conseil municipal

Approbation de la transaction entre la Ville de Paris et la société FREE afin de mettre un terme au litige qui les oppose sur l’utilisation des marques “Mairie de Paris” et “Parvi Paris Ville numérique” et à autoriser M. le Maire de Paris à la signer. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DAJ 7
Conseil municipal

Subvention à l’Association Républicaine des Anciens Combattants et Victimes de Guerre - ARAC - 3e section de Paris. MmeCatherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DASES 12
Conseil municipal

Subvention à l’association Star Théâtre pour le spectacle “Le Bal Kafk” a diffusé au Théâtre de l’Opprimé (12e) en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DAC 97
Conseil municipal