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Subvention Fonds du Maire à l’association “Association Sainte Geneviève - Saint François Xavier du 7e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 DDATC 22
Conseil municipal
Subvention à l’association “Ars Longa” (11e) dans le cadre de la politique de la ville. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 DJS 287
Conseil municipal
Subvention à la Fédération nationale des Amicales aveyronnaises. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 DDEE 88
Conseil municipal
Vœu relatif à la préservation de l’activité du cinéma “Le Denfert”.
MAI 2008
Déliberation
2008 V. 38
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec l’Office Public d’Aménagement et de Construction de Paris un avenant au bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 62, rue Nicolo (16ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 DLH 39
Conseil municipal
Désignation des représentants de la commission consultative des services publics locaux de la Ville de Paris et adoption de son règlement intérieur. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.
MAI 2008
Déliberation
2008 DDATC 103
Conseil municipal
Subvention à l’association des commerçants de la rue Vignon des 8e et 9e arrondissements pour une animation commerciale qui se tiendra du 20 mai au 22 juin 2008. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
MAI 2008
Déliberation
2008 DDEE 97
Conseil municipal
Approbation et signature d’un avenant n° 1 au marché de travaux passé avec la société Pilliot SA pour la mise aux normes des installations électriques et de traitement d’eau, la réfection des vestiaires et les travaux d’accessibilité aux handicapés à la piscine Jean Taris (5e) (lot 2 : filtration). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 DJS 254
Conseil municipal
Subvention à l’Association Histoire et Mémoire du 3ème arrondissement (3e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.
MAI 2008
Déliberation
2008 DAC 15
Conseil municipal
Indemnisation d’un tiers en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 DJS 318
Conseil municipal
Fixation pour 2008 des prix d’achat aux caisses des écoles des prestations de restauration fournies dans les centres de loisirs d’été. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 DASCO 55
Conseil municipal
Subvention à l’Association Organisation de Résistance de l’Armée - O.R.A. (7e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.
MAI 2008
Déliberation
2008 DASES 19
Conseil municipal
Signature des conventions avec les caisses des écoles proposant les modalités d’achat des prestations de la restauration des centres de loisirs d’été organisés en 2008. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 DASCO 56
Conseil municipal
DU 140 - Désignation des représentants de la Ville de Paris au Comité de pilotage de la consultation internationale pour l’avenir du Paris métropolitain et à la commission d’appel d’offres spécifique pour la procédure d’appel d’offre ouvert du “Grand pari de l’agglomération parisienne”. M. Pierre MANSAT, Mme Anne HIDALGO, rapporteurs.
MAI 2008
Déliberation
2008 SG 55
Conseil municipal
Approbation du principe et les modalités d’un contrat de transaction entre la Ville de Paris et la société Fêtes et Feux relatif au règlement de prestations supplémentaires de la société Fêtes et Feux pour le spectacle pyrotechnique de la Ville de Paris du 14 juillet 2007. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le contrat. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 SG 37
Conseil municipal
Vœu relatif au caractère social des logements appartenant à France Télécom au 8, rue Boucry (18e).
MAI 2008
Déliberation
2008 V. 39
Conseil municipal
Signature d’une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Restaurants du Cœur - les Relais du cœur de Paris”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 SG 27
Conseil municipal
Subvention à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie FNACA Comité du 7e arrondissement. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.
MAI 2008
Déliberation
2008 DASES 48
Conseil municipal
Subvention à l’Union Française des Associations de Combattants et Victimes de Guerre Union locale du 18e arrondissement de Paris. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.
MAI 2008
Déliberation
2008 DASES 22
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission du Vieux Paris.
MAI 2008
Déliberation
2008 R. 109
Conseil municipal
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