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2006 (558)
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Conseil municipal (558)
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Déliberation (558)
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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “Marie de Miribel pour la Petite Enfance” gestionnaire d’une crèche familiale “Sainte Amélie” située 104-106 rue de la Réunion (20e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 audit établissement pour un montant total de 156.289 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
MAI 2006
Déliberation
2006 DFPE 139
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association PROCREART, 35, rue Léon (18e), un avenant à la convention du 6 avril 2005 relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 DAC 80
Conseil municipal
Subvention à la Fédération Française de Judo, Jujitsu, Kendo et Disciplines Associées. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 DJS 257
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Société d’Encouragement aux Métiers d’Art (SEMA), prévoyant l’attribution d’une subvention à cette association. Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure.
MAI 2006
Déliberation
2006 DDEE 81
Conseil municipal
Attribution à l’association Ars Mobilis, dont le siège social est situé 8, rue du Montoir (92140 Clamart) d’une subvention de fonctionnement, au titre de ses activités en 2006. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 DAC 7
Conseil municipal
DF 82-1° - Avis favorable au projet d’espace vert sur les parcelles, 29 bis, 31, 33, 35, rue des Francs-Bourgeois et 8p, 10 et 14-16, rue des Rosiers (4e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 DU -
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Lelabo”, située 29, rue des Récollets (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 DAC 134
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Compagnie Miettes de Spectacles” sise 82, rue Doudeauville (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 DAC 33
Conseil municipal
Vente du domaine privé de la Ville de Paris.-Mise en œuvre d’une offre de vente dans l’immeuble en copropriété situé 33, rue Bonaparte (6e) lot 3. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 DLH 20
Conseil municipal
Conditions d’abattement des droits de voirie en cas de travaux sur la voie publique affectant l’usage des étalages et des terrasses. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
MAI 2006
Déliberation
2006 DU 45
Conseil municipal
Subventions à 10 associations du 16e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 DJS 32
Conseil municipal
Subvention à une association de commerçants du 8ème arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2005. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
MAI 2006
Déliberation
2006 DDEE 88
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 au marché d’ordonnancement de pilotage et de coordination OPC-réalisation dans le cadre de l’opération tramway des Maréchaux sud (13e, 14e et 15e arrondissements). M. Denis BAUPIN, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 DVD 104
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Office du mouvement sportif du 6e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 DJS 50
Conseil municipal
Subvention à l’association “Plus loin” (20e) dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
MAI 2006
Déliberation
2006 DJS 287
Conseil municipal
Subvention à l’association d’Education Populaire Charonne Réunion (20e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
MAI 2006
Déliberation
2006 DJS 289
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 1.000 euros à l’association “Les amis de Rimbaud”, 50, rue de Charonne (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 DAC 148
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la SEMIDEP un bail emphytéotique portant location de la propriété communale sise 232 rue de Charenton (12e). Mme Pénélope KOMITÈS et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.
MAI 2006
Déliberation
2006 DLH 40
Conseil municipal
Approbation du principe de l’opération de construction de la cuisine centrale de la Caisse des écoles du 20e arrondissement, Z.A.C. de la Porte des Lilas, rue Paul-Meurice (20e), et des modalités de passation de quatre marchés relatifs à l’assistance à la maîtrise d’ouvrage pour la phase réalisation, au contrôle technique, à la coordination santé sécurité, et au système de sécurité incendie. M. Eric FERRAND, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 DPA 89
Conseil municipal
Vœu concernant les menaces d’expulsions de jeunes étrangers et de leurs parents sans papiers après le 30 juin.
MAI 2006
Déliberation
2006 V. 137
Conseil municipal
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