Débat-Délibs

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “Institutions Ganone Yad” gestionnaire d’une crèche collective située 145, rue Saint-Maur (11e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement, au titre de 2006, audit établissement pour un montant total de 86.467 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

MAI 2006

Déliberation

2006 DFPE 41

Conseil municipal

Indemnisation amiable d’une entreprise, en réparation de préjudices qu’elle a subis du fait de la réalisation des travaux du tramway. Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure.

MAI 2006

Déliberation

2006 DDEE 82

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Musique en Sorbonne-Chœur et orchestre de l’Université Paris-Sorbonne, dont le siège social est situé 2, rue Francis de Croisset (18e), au titre de ses activités en 2006. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2006

Déliberation

2006 DAC 41

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au transfert d’un permis de construire de l’association Paris Jean-Bouin CASG à la société Team Lagardère sur le site Jean-Bouin, 20 à 40, avenue du Général-Sarrail (16e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2006

Déliberation

2006 DJS 275

Conseil municipal

Subvention à l’”Association Franco-Chi-noise Pierre Ducerf” (3e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

MAI 2006

Déliberation

2006 DJS 315

Conseil municipal

Cession à l’OPAC des lots communaux dépendant de l’immeuble sis 200 boulevard Voltaire (11e), en vue de permettre la réalisation d’un programme de logements sociaux sur les parcelles situées 20 à 24 rue Basfroi (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2006

Déliberation

2006 DU 75

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de mise en sécurité de la toiture du Stade du Parc des Princes (16e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2006

Déliberation

2006 DPA 137-1°

Conseil municipal

Vœu relatif au relogement des familles du 35 bis, rue Dunois (13e).

MAI 2006

Déliberation

2006 V. 149

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la (S.A.E.M.E.S.), les sociétés des groupes “Vinci Park” et “Q-Park n.v.” des avenants afin d’instaurer des tarifs spécifiques d’abonnements dans 22 parcs de stationnement concédés par la Ville. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MAI 2006

Déliberation

2006 DVD 136-4°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la (S.A.E.M.E.S.), avec “Vinci Park” et ses filiales et avec les filiales de “Q-Park n.v.” des avenants afin d’instaurer des tarifs spécifiques d’abonnements dans 22 parcs de stationnement concédés par la Ville. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MAI 2006

Déliberation

2006 DVD 136-11°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la (S.A.E.M.E.S.), avec “Vinci Park” et ses filiales et avec les filiales de “Q-Park n.v.” des avenants afin d’instaurer des tarifs spécifiques d’abonnements dans 22 parcs de stationnement concédés par la Ville. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MAI 2006

Déliberation

2006 DVD 136-17°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole d’accord avec la société EFPE suite à un incident sur une conduite dans le cadre des travaux du tramway T3 au niveau de 53 boulevard Kellermann, angle de la rue Gouthière (13e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MAI 2006

Déliberation

2006 DVD 102

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Praxinoscope Théâtre”, dont le siège social est situé 68, rue André-Joineau 93310 Le Pré-Saint-Gervais. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2006

Déliberation

2006 DAC 176

Conseil municipal

Subvention à l’Ecole Nationale Supérieure des Mines de Paris. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

MAI 2006

Déliberation

2006 DASCO 112

Conseil municipal

Subventions à 18 associations du 18e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2006

Déliberation

2006 DJS 35

Conseil municipal

Echange foncier entre la Ville de Paris et la SNCF. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

MAI 2006

Déliberation

2006 DU 53

Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris et aux mandataires de la Ville de Paris de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres les 27 mars, 10 et 24 avril, 2 et 10 mai 2006. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

MAI 2006

Déliberation

2006 DAJ 4

Conseil municipal

Approbation des modalités de passation d’un marché de travaux d’installation de matériel de cuisine dans le cadre de la restructuration du service de restauration au groupe scolaire, 3, rue Belzunce (10e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

MAI 2006

Déliberation

2006 DPA 136-2°

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des sols de l’ensemble de l’établissement au groupe scolaire, 155, avenue Parmentier (10e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MAI 2006

Déliberation

2006 DPA 140

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 20.000 euros à l’association “Maison de la culture yiddish - Bibliothèque Medem”, 18, passage Saint-Pierre-Amelot (11e). M. Christophe GIRARD et Mme Khédija BOURCART, rapporteurs.

MAI 2006

Déliberation

2006 DAC 151

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Indemnisation amiable d’une entreprise, en réparation de préjudices qu’elle a subis du fait de la réalisation des travaux du tramway. Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Musique en Sorbonne-Chœur et orchestre de l’Université Paris-Sorbonne, dont le siège social est situé 2, rue Francis de Croisset (18e), au titre de ses activités en 2006. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au transfert d’un permis de construire de l’association Paris Jean-Bouin CASG à la société Team Lagardère sur le site Jean-Bouin, 20 à 40, avenue du Général-Sarrail (16e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Subvention à l’”Association Franco-Chi-noise Pierre Ducerf” (3e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

Cession à l’OPAC des lots communaux dépendant de l’immeuble sis 200 boulevard Voltaire (11e), en vue de permettre la réalisation d’un programme de logements sociaux sur les parcelles situées 20 à 24 rue Basfroi (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Approbation du principe de réalisation des travaux de mise en sécurité de la toiture du Stade du Parc des Princes (16e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Vœu relatif au relogement des familles du 35 bis, rue Dunois (13e).

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la (S.A.E.M.E.S.), les sociétés des groupes “Vinci Park” et “Q-Park n.v.” des avenants afin d’instaurer des tarifs spécifiques d’abonnements dans 22 parcs de stationnement concédés par la Ville. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole d’accord avec la société EFPE suite à un incident sur une conduite dans le cadre des travaux du tramway T3 au niveau de 53 boulevard Kellermann, angle de la rue Gouthière (13e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Praxinoscope Théâtre”, dont le siège social est situé 68, rue André-Joineau 93310 Le Pré-Saint-Gervais. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention à l’Ecole Nationale Supérieure des Mines de Paris. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

Subventions à 18 associations du 18e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Echange foncier entre la Ville de Paris et la SNCF. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris et aux mandataires de la Ville de Paris de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres les 27 mars, 10 et 24 avril, 2 et 10 mai 2006. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

Approbation des modalités de passation d’un marché de travaux d’installation de matériel de cuisine dans le cadre de la restructuration du service de restauration au groupe scolaire, 3, rue Belzunce (10e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des sols de l’ensemble de l’établissement au groupe scolaire, 155, avenue Parmentier (10e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

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