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2006 (558)
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Conseil municipal (558)
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Attribution de la dénomination “esplanade Gaston Monnerville” au jardin Robert Cavelier de la Salle situé avenue de l’Observatoire à Paris (6e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 DPJEV 75
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’équipement avec l’association “La Maison Kangourou” ayant son siège social 12, rue Jacquemont (17e) pour la création d’un établissement d’accueil collectif non permanent, type multi accueil de 31 places sis 2, rue Albert Roussel (17e). - Attribution d’une subvention d’équipement d’un montant de 488.407 euros dans le cadre d’une convention. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
MAI 2006
Déliberation
2006 DFPE 91
Conseil municipal
Subventions à deux associations de commerçants du 12ème arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2005. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
MAI 2006
Déliberation
2006 DDEE 46
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “LES FRAISES DES BOIS” gestionnaire d’une structure multi-accueil située 8, passage des Taillandiers (11e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 audit établissement pour un montant total de 97.764 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
MAI 2006
Déliberation
2006 DFPE 140
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la SARL cinéma Le Bilboquet dont le siège social est situé 22 rue Guillaume Apollinaire (6e), au titre de la politique de programmation effectuée tout au long de l’année pour le Cinéma Saint Germain des Prés. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 SG 35
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pluriannuelle relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Friches théâtre urbain”, située 134, rue de Tocqueville (17e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 DAC 139
Conseil municipal
Vœu relatif au parrainage d’enfants étrangers scolarisés dans le 4e arrondissement.
MAI 2006
Déliberation
2006 V. 138
Conseil municipal
Approbation des conventions-type de partenariat conclues dans le cadre de la délégation de service public relative à l’animation des musées de la Ville de Paris. M. Christophe GIRARD et Mme Moïra GUILMART, rapporteurs.
MAI 2006
Déliberation
2006 DAC 167
Conseil municipal
Modificatif à l’état de division en volumes du Forum des Halles de Paris publié le 1er avril 1976. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 DLH 73-1°
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
MAI 2006
Déliberation
2006 R. 12
Conseil municipal
Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Mise en œuvre d’un congé pour vendre dans l’immeuble en copropriété situé 45/47, rue Saint-Paul (4e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 DLH 97
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation de l’opération de restauration des couvertures de l’église Notre-Dame de la Croix (20e), et des modalités de passation des marchés de travaux correspondants. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.
MAI 2006
Déliberation
2006 DAC 185
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d’offres pour le développement d’applications géomatiques intégrées au Système d’information géographique de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 DSTI 30
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de la vérification des installations électriques et travaux d’électricité sur la pelouse de Reuilly au Bois de Vincennes (12e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 DPJEV 60
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Rencontres à la Cartoucherie”, route du Champ de manœuvre (12e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 DAC 160
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter l’Etat afin que la Ville de Paris soit autorisée à prendre une participation dans la société qui sera chargée de gérer la Salle Pleyel. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 DAC 346
Conseil municipal
Subvention à l’”Association Protéines 15” -(15ème). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 DJS 144
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Le Dive Théâtre” sise 27, rue Sébastien Mercier (15e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 DAC 25
Conseil municipal
Subvention à l’Ecole des Hautes Etudes en Sciences Sociales. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.
MAI 2006
Déliberation
2006 DASCO 113
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de 2 emprunts PLA-I à contracter par la “SEM-ParisCentre” en vue du financement principal d’un programme d’acquisition réhabilitation de 4 logements PLA-I situé 34, rue du Grenier Saint Lazare (3e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 DLH 82-3°
Conseil municipal
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