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Conseil municipal (558)
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Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 1.000 euros à l’Association des Amis de Stendhal, Bibliothèque historique de la Ville de Paris, 24, rue Pavée (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 DAC 149
Conseil municipal
Subvention à l’association “BibliothèqueBraille Enfantine” (11e). Mme Pénélope KOMITÈS et M. Eric FERRAND, rapporteurs.
MAI 2006
Déliberation
2006 DASCO 55
Conseil municipal
Subvention à l’association “Union Départementale des Associations Familiales de Paris” (9e). M. Eric FERRAND, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 DASCO 58
Conseil municipal
Subvention à l’association “Attaque Simple Riposte” (15e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 DJS 93
Conseil municipal
Approbation des modalités de lancement et d’attribution d’un appel d’offres ouvert en vue de la fourniture et la pose d’aménagements intérieurs de “type atelier” destinés aux véhicules utilitaires du parc des services municipaux. M. François DAGNAUD, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 DMG 21
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Théâtre Paris 14”, 20, avenue Marc-Sangnier (14e), une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement et une convention relative à l’attribution d’une subvention d’équipement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 DAC 62
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de la réalisation d’une étude prospective sur l’évolution des moyens de production et de distribution d’eau à Paris. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.
MAI 2006
Déliberation
2006 DPE 37
Conseil municipal
DF 129 - Prise de majorité par la Ville Paris au capital de la Société de gérance d’immeubles municipaux (SGIM). Mme Mireille FLAM et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.
MAI 2006
Déliberation
2006 DLH -
Conseil municipal
Subventions à plusieurs associations étudiantes pour soutenir leurs projets culturels. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.
MAI 2006
Déliberation
2006 DASCO 36
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris, et l’Assistance publique afin de réaliser une étude épidémiologique de suivi des employés du Service municipal d’actions de salubrité et d’hygiène (SMASH) de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 DRH 27
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention triennale avec l’association “R.S.I. La Ressource” (17e) pour l’attribution d’une subvention. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
MAI 2006
Déliberation
2006 DJS 290
Conseil municipal
Subvention à l’association “centre scolaire Georges HEUYER” (13e). M. Eric FERRAND, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 DASCO 53
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans des organismes.
MAI 2006
Déliberation
2006 R. 16
Conseil municipal
Dispositions statutaires applicables aux corps techniques et scientifiques de la Préfecture de Police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 PP 42-1°
Conseil municipal
DF 73 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession par voie d’adjudication publique d’un logement vacant (lot n° 11) dans l’immeuble situé 45/47, rue Saint Paul (4e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 DU -
Conseil municipal
DF 43 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Cession à l’association “Aide Médicale Internationale” des locaux qu’elle occupe au 119, rue des Amandiers (20e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 DU -
Conseil municipal
DF 81 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris Cession par adjudication d’un local annexe (lot n° 26) dans l’immeuble 23, rue Jacob (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 DU -
Conseil municipal
DF 68 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. -Cession de gré à gré d’un lot communal vacant (lot n°20) dépendant de l’immeuble 84, rue des Rigoles (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 DU -
Conseil municipal
Vœu relatif à la distribution de repas par l’association “Solidarité des français”.
MAI 2006
Déliberation
2006 V. 134
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Compagnie d’expression musicale et d’opéra vivant - Péniche-Opéra”, sise Hôtel Gouthière 6, rue Pierre-Bullet (10e), une convention pluriannuelle d’objectifs relative à une subvention de fonctionnement, au titre de ses activités en 2006. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 DAC 43
Conseil municipal
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