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2006 (558)
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Conseil municipal (558)
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Déliberation (558)
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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Très d’Esprit située 128, avenue Philippe Auguste (11e), afin de promouvoir la 8e édition du “festival des très courts” qui s’est déroulée les 6, 7 et 8 mai 2006. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 SG 34
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer à l’association Life-Live, dont le siège social est situé 11, rue Vitruve (20e), une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 DAC 254
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
MAI 2006
Déliberation
2006 R. 13
Conseil municipal
DF 82-5° - Avis favorable à l’acquisition des parcelles appartenant à l’O.P.A.C. de Paris et situées 8 et 1416 (en partie), rue des Rosiers (4e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 DU -
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris : de signer un avenant au marché relatif à la réalisation d’une étude préopérationnelle et à la conduite d’une opération programmée d’amélioration de l’habitat (OPAH) dans le quartier “Chapelle” (18e), afin d’assurer le suivi des dossiers ouverts pendant cette opération ; de rembourser à l’association “PACTE de Paris” les frais de location du local du 6, rue Ordener (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 DLH 42
Conseil municipal
Subventions à des organismes locaux des Fédérations Nationales Sportives. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 DJS 7
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “A bientôt Belleville” du quartier Fontaine au Roi/Ternaux Jacquard (11e) une convention.- Attribution des subventions correspondantes. Mme Martine DURLACH, rapporteure.
MAI 2006
Déliberation
2006 DPVI 14
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la (S.A.E.M.E.S.), avec “Vinci Park” et ses filiales et avec les filiales de “Q-Park n.v.” des avenants afin d’instaurer des tarifs spécifiques d’abonnements dans 22 parcs de stationnement concédés par la Ville. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 DVD 136-22°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Les Métamorphoses singulières” (9e), un avenant à la convention triennale d’objectifs du 23 décembre 2004 relatif à l’attribution d’une subvention de fonctionnement du Grand Parquet, 20, rue du Département (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 DAC 77
Conseil municipal
Subventions à 4 associations sportives du 14e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 DJS 29
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à la cession des droits d’auteur des ayants droit du photographe André Zucca pour la numérisation et la diffusion à titre gracieux de négatifs conservés par la Bibliothèque historique de la Ville de Paris. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.
MAI 2006
Déliberation
2006 DAC 269
Conseil municipal
Attribution d’une subvention au profit de l’association “Montmartre en Europe” sise 9, rue Duc (18e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 SGRI 18
Conseil municipal
Politique de la Ville. - Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier Saint Blaise Porte de Montreuil (20e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.
MAI 2006
Déliberation
2006 DPVI 28
Conseil municipal
Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de conclure avec la SEM “Paris Centre” un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 78, rue des Gravilliers (3e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 DLH 109
Conseil municipal
Modification de la délibération n° 2006 PP 16-2° des 27 et 28 février 2006 portant fixation du classement hiérarchique et de l’échelonnement indiciaire applicables à ce corps. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 PP 46-2°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement et une convention relative à l’attribution d’une subvention d’équipement, à l’association “A.A.S.C.S.P. / Théâtre 13”, 103A, boulevard Auguste-Blanqui (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 DAC 61
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation en vue de la passation, selon les dispositions de l’article 30 du Code des marchés publics, d’un marché de service pour l’organisation et la coordination de permanences gratuites d’accueil, d’information et de consultation juridiques ainsi que de médiation au sein du Point d’accès au droit du 18e arrondissement, pour les personnes démunies ou en situation de précarité. Mme Mylène STAMBOULI, rapporteure.
MAI 2006
Déliberation
2006 DAJ 5
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l’avenant modificatif, pour les années 2004 et 2005, à la convention du 15 juillet 2004 relative à l’occupation de locaux scolaires municipaux par les services de l’Académie de Paris. M. Eric FERRAND, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 DASCO 5
Conseil municipal
Subventions de fonctionnement d’un montant total de 5.500 euros en faveur de 2 associations d’anciens combattants et victimes de guerre. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
MAI 2006
Déliberation
2006 DASES 30
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement “au titre de la Démocratie locale” à l’association “Atelier 13” située 93, rue du Chevaleret (13e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
MAI 2006
Déliberation
2006 DDATC 61
Conseil municipal
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