Débat-Délibs

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention triennale avec l’association “Inter Film”. - Attribution d’une subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN et M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

MAI 2006

Déliberation

2006 DJS 221

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la SARL Eden Plus, pour le cinéma le Max Linder Panorama situé 24, boulevard Poissonnière (9e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2006

Déliberation

2006 SG 31

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association du “Conservatoire municipal du 14e arrondissement”, ayant son siège social 26, rue Mouton Duvernet (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2006

Déliberation

2006 DAC 168

Conseil municipal

Vœu relatif à la position de la FIFA sur la prostitution.

MAI 2006

Déliberation

2005 V. 130

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “La Vitrine” située 14, boulevard Edgar Quinet (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2006

Déliberation

2006 DAC 28

Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Mise en œuvre d’un congé pour vendre dans l’immeuble en copropriété situé 35/37, rue Bonaparte (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2006

Déliberation

2006 DLH 71

Conseil municipal

Autorisation au représentant de la Ville de Paris de voter la cession de parties communes et de droits à construire en assemblée générale extraordinaire dans l’immeuble en copropriété situé 22/24, rue Jacob (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2006

Déliberation

2006 DLH 74

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché à bons de commande décomposés en deux lots géographiques sur appel d’offres ouvert pour la réalisation de travaux de consolidation des sols pour les années 2007 et suivantes. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés de travaux correspondants. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MAI 2006

Déliberation

2006 DVD 133-2°

Conseil municipal

Modification du Titre VI de la délibération D. 430 du 21 mars 1988 modifiée fixant la réglementation applicable en matière de primes et indemnités des personnels de la Commune de Paris dont les taux sont déterminés et revalorisés par référence à ceux des primes et indemnités équivalentes des personnels de l’Etat (indemnité horaire de nuit et majoration spéciale pour travail intensif allouées à certains agents de la Commune de Paris). M. François DAGNAUD, rapporteur.

MAI 2006

Déliberation

2006 DRH 7

Conseil municipal

Participation financière de la Ville de Paris en vue du financement d’un programme d’agrandissement d’un local associatif destiné à l’association Compagnie Résonances (18). - Quartier Politique de la Ville Porte Montmartre-Porte Clignancourt. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

MAI 2006

Déliberation

2006 DPVI 12

Conseil municipal

Convention donnant droit à l’occupation d’une propriété domaniale dénommée “Le Restaurant du Plateau de Gravelle”, située route du pesage au Bois de Vincennes à Paris 12ème arrondissement, afin d’y exploiter un restaurant et des salons de réception. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

MAI 2006

Déliberation

2006 DF 23

Conseil municipal

Réforme des tarifs applicables aux usagers des centres d’animation de la Ville de Paris. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

MAI 2006

Déliberation

2006 DJS 288

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement de 300 euros à l’Association des anciens combattants et victimes de guerre de l’équipement de Paris (A.D.A.C.E.P.). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

MAI 2006

Déliberation

2006 DASES 37

Conseil municipal

Subvention à l’association “Simplon en Fêtes”. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

MAI 2006

Déliberation

2006 DDATC 59

Conseil municipal

Subventions à 8 associations de jeunesse du 20e arrondissement. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

MAI 2006

Déliberation

2005 DJS 255

Conseil municipal

Vœu de l’Exécutif pour étudier la question des “biffins” sur les marchés aux puces de Paris.

MAI 2006

Déliberation

2005 V. 158

Conseil municipal

Vœu en faveur de la préservation de la Villa des arts à Montmartre (18e).

MAI 2006

Déliberation

2006 V. 151

Conseil municipal

Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la construction d’une crèche collective, 11, 13, rue Campo-Formio (13e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

MAI 2006

Déliberation

2006 DPA 153

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la (S.A.E.M.E.S.), les sociétés des groupes “Vinci Park” et “Q-Park n.v.” des avenants afin d’instaurer des tarifs spécifiques d’abonnements dans 22 parcs de stationnement concédés par la Ville. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MAI 2006

Déliberation

2006 DVD 136-3°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de signer une convention de fonctionnement avec l’association “Bout’chou 14” gestionnaire d’une crèche collective située au 9-11, rue de la Santé (13e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement, au titre de 2006, audit établissement pour un montant total de 33.421 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

MAI 2006

Déliberation

2006 DFPE 47

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention triennale avec l’association “Inter Film”. - Attribution d’une subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN et M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la SARL Eden Plus, pour le cinéma le Max Linder Panorama situé 24, boulevard Poissonnière (9e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association du “Conservatoire municipal du 14e arrondissement”, ayant son siège social 26, rue Mouton Duvernet (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Vœu relatif à la position de la FIFA sur la prostitution.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “La Vitrine” située 14, boulevard Edgar Quinet (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Mise en œuvre d’un congé pour vendre dans l’immeuble en copropriété situé 35/37, rue Bonaparte (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Autorisation au représentant de la Ville de Paris de voter la cession de parties communes et de droits à construire en assemblée générale extraordinaire dans l’immeuble en copropriété situé 22/24, rue Jacob (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Participation financière de la Ville de Paris en vue du financement d’un programme d’agrandissement d’un local associatif destiné à l’association Compagnie Résonances (18). - Quartier Politique de la Ville Porte Montmartre-Porte Clignancourt. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

Réforme des tarifs applicables aux usagers des centres d’animation de la Ville de Paris. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

Subvention de fonctionnement de 300 euros à l’Association des anciens combattants et victimes de guerre de l’équipement de Paris (A.D.A.C.E.P.). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

Subvention à l’association “Simplon en Fêtes”. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

Subventions à 8 associations de jeunesse du 20e arrondissement. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

Vœu de l’Exécutif pour étudier la question des “biffins” sur les marchés aux puces de Paris.

Vœu en faveur de la préservation de la Villa des arts à Montmartre (18e).

Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la construction d’une crèche collective, 11, 13, rue Campo-Formio (13e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la (S.A.E.M.E.S.), les sociétés des groupes “Vinci Park” et “Q-Park n.v.” des avenants afin d’instaurer des tarifs spécifiques d’abonnements dans 22 parcs de stationnement concédés par la Ville. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

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Débat Delib

500 résultats