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Subvention (65.500 euros)et convention avec l'Espérance Sportive Parisienne (18e).

JUIN 2012
Déliberation
2012 DJS 132-1
Conseil municipal

Subvention (12.000 euros) et convention avec Neptune Club de France (15e).

JUIN 2012
Déliberation
2012 DJS 127-1
Conseil municipal

Subvention et convention (18.000 euros) avec Paris Amicale Camou (7e).

JUIN 2012
Déliberation
2012 DJS 86-1
Conseil municipal

Subvention (3.000 euros) à la Fédération Française de Roller Sports

JUIN 2012
Déliberation
2012 DJS 27-1
Conseil municipal

Réalisation par la RIVP d'un programme comportant 2 logements PLA-I, 9 logements PLUS et 2 logements PLS 8, rue de Montmorency (3e).

JUIN 2012
Déliberation
2012 DLH 108-2
Conseil municipal

Déclaration de projet des travaux d'investissement routier relatif à la voie nouvelle de l'îlot Binet. Déclassement et cession d'un terrain, rue René Binet. Autorisation à Paris Habitat OPH, de solliciter les autorisations d'urbanisme, pour un programme de logements sociaux. Secteur Binet/GPRU Porte Montmartre porte de Clignancourt Paris (18e)

JUIN 2012
Déliberation
2012 DU 149-1
Conseil municipal

Réalisation par France Habitation, dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme de création d'un Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) comportant 20 logements PLS, 33 rue Olivier de Serres (15e).

JUIN 2012
Déliberation
2012 DLH 89-2
Conseil municipal

Approbation du résultat de la mise à disposition du public de l'étude de pollution sur le secteur Bruneseau Nord/ ZAC PRG. Approbation du dossier de réalisation modifié et du programme des équipements publics modifié de la ZAC. Signature de l'avenant au contrat de concession conclu avec la SEMAPA pour l'aménagement de la ZAC Paris Rive Gauche (13e)

JUIN 2012
Déliberation
2012 DU 50-2
Conseil municipal

Approbation du résultat de la mise à disposition du public de l'étude de pollution sur le secteur Bruneseau Nord/ ZAC PRG. Approbation du dossier de réalisation modifié et du programme des équipements publics modifié de la ZAC. Signature de l'avenant au contrat de concession conclu avec la SEMAPA pour l'aménagement de la ZAC Paris Rive Gauche (13e)

JUIN 2012
Déliberation
2012 DU 50-4
Conseil municipal

Réalisation par la RIVP d'un programme comportant 2 logements PLA-I, 9 logements PLUS et 2 logements PLS 8, rue de Montmorency (3e).

JUIN 2012
Déliberation
2012 DLH 108-3
Conseil municipal

Cession de gré à gré à la Société Front de Seine Hôtel des droits détenus par la Ville de Paris sur l'ensemble immobilier dit " Hôtel Novotel Tour Eiffel " 61 quai de Grenelle (15e).

JUIN 2012
Déliberation
2012 DU 107-1
Conseil municipal

Réalisation par la RIVP d'un programme comportant 2 logements PLA-I, 9 logements PLUS et 2 logements PLS 8, rue de Montmorency (3e).

JUIN 2012
Déliberation
2012 DLH 108-1
Conseil municipal

relatif à la réalisation d’une opération de logements sociaux et équipements publics au 63 bd de Charonne (11e).

JUIN 2012
Déliberation
V M89
Conseil municipal

Fixation de la nature des épreuves et du règlement du concours d'accès au corps des professeurs de la Ville de Paris dans la spécialité arts plastiques, dans les classes de niveau élémentaire des écoles de la Ville de Paris

JUIN 2012
Déliberation
2012 DRH 48-1
Conseil municipal

Lancement et signature de marchés à bons de commande pour la fourniture et la livraison de mobilier scolaire nécessaire aux établissements scolaires du 1er degré, aux lycées municipaux, aux centres de loisirs de la DASCO (Ville de Paris), et aux services de la DASES (Département de Paris) en 5 lots séparés.

JUIN 2012
Déliberation
2012 DA 25-1
Conseil municipal

Signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes entre la Ville et le Département de Paris pour la fourniture et la livraison de produits d'hygiène corporelle pour les établissements de la Ville et du Département de Paris accueillant de jeunes enfants et approbation des modalités de lancement et d'attribution des marchés à bons

JUIN 2012
Déliberation
2012 DFPE 298-1
Conseil municipal

Subvention (65.453 euros) et avenant n°2 avec l'association Union Départementale des Associations Familiales de Paris - U.D.A.F (9e) pour la halte-garderie Le P'tit Jardin (17e) .

JUIN 2012
Déliberation
2012 DFPE 161-1
Conseil municipal

Subvention (60.730 euros) et avenant n°3 avec l'association Union Départementale des Associations Familiales de Paris pour la halte-garderie Necker (15e).

JUIN 2012
Déliberation
2012 DFPE 158-1
Conseil municipal

Modification du règlement du service public de l'eau à Paris.

JUIN 2012
Déliberation
2012 DPE 55-1
Conseil municipal

Lancement d'un marché article 30 pour la gestion technique de l'espace glisse parisien (18e).

JUIN 2012
Déliberation
2012 DJS 345-1
Conseil municipal