237 résultats

Trier par :
Résultats par page

Signature de la Convention de Partenariat entre la Ville de Paris et les partenaires du projet CoResponsability in District Energy Efficiency & Sustainability (CORDEES)».

JANVIER 2017
Déliberation
2017 SG 2-1
Conseil municipal

Création des « Trophées de l’agriculture urbaine » et modalités d’organisation.

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DEVE 46-1
Conseil municipal

Opération “Plaisance-Vandamme” (14e) - Reddition des comptes et quitus à la SEMPARISEINE.

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DU 64-1
Conseil municipal

ZAC des Grands Moulins de Pantin (93) - Cession de droits de vue sur le domaine public fluvial.

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DU 76-1
Conseil municipal

Autorisation d'occupation temporaire du domaine public des locaux 8, rue des Couronnes (20e), propriété de Paris Habitat.

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DU 20-1
Conseil municipal

Subvention (642 333 euros) et avenant 2017 à la convention du 2 février 2015 entre la Ville de Paris et l’Agence Parisienne du Climat (12e).

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DLH 29-1
Conseil municipal

Expérimentation de la collecte des déchets alimentaires (2e et 12e) - Convention de mécénat avec la société NOVAMONT

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DPE 20-1
Conseil municipal

82-84 boulevard Voltaire (11e) - Désordres constatés – Signature du protocole transactionnel

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DLH 39-1
Conseil municipal

Subvention (135.558 euros) et convention avec l’association Les Kyklos (10e) pour son établissement multi-accueil « Les Kyklos Saint-Louis (10e)

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DFPE 30-1
Conseil municipal

Cession à titre gratuit d’environ 650 chaises pliantes métalliques des kiosques à musique parisiens à l'association Neuilly Emmaüs Avenir - Convention de don.

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DEVE 15-1
Conseil municipal

Mise en place d’une nouvelle grille tarifaire et de l’interopérabilité du réseau parisien de bornes de recharges universelles pour véhicules électriques dénommé Belib’.

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DVD 11-1
Conseil municipal

Campus des Cordeliers (6e)–Participation financière aux études (365 000 euros) et conventions corrélatives avec l’EPAURIF, l’Université Pierre et Marie Curie et l’Université Paris Descartes

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DAE 55-1
Conseil municipal

Fixation d’une redevance annuelle de 100 euros due par l’association « Les Œuvres de la Mie de Pain » (13ème), pour l’occupation temporaire d’un bâtiment situé 59, rue Vergniaud / 2, rue de la Colonie

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DASES 1-1
Conseil municipal

Convention de délégation à l’Anah de la gestion des aides municipales pour l’amélioration de l’habitat privé (2017-2022)

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DLH 49-1
Conseil municipal

Subvention (280.000 euros) et convention avec l'association Maison de l'Europe, Centre de rencontres internationales (4e).

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DGRI 4-1
Conseil municipal

Parc de stationnement Rond-Point des Champs Elysées (Paris 8e) – Avenant n° 9 à la convention de concession.

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DVD 15-1
Conseil municipal

Etude et conception d'un mémorial cinéraire au cimetière du Père Lachaise - convention de partenariat pédagogique avec l'Ecole Boulle.

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DEVE 2-1
Conseil municipal

Dénomination place Monique Antoine (3e et 4e)

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DU 15-1
Conseil municipal

2 avenue de la Porte de Clignancourt (18e) – Démolition de bâtiment - Autorisations d'urbanisme

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DLH 25-1
Conseil municipal

relatif au financement des aménagements cyclables.

JANVIER 2017
Déliberation
V .47
Conseil municipal